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Journal Officiel 2008 N°20 du 15/05/2008

  • Avenant n° 11208 DAE/BASID du 25/04/2008
    Avenant HC n° 112-08 DAE/BASID du 25 avril 2008 à l'arrêté n° 544 MIDCR du 13 décembre 2005 modifié par l'avenant n° HC 255-07 DAE/BASID du 23 novembre 2007 attribuant une subvention au profit de l'association Jeune chambre économique de Tahiti pour la réalisation du projet "Réalisation d'une bande dessinée sur les récifs coralliens", IFRECOR, ministère 209, programme 123, action 2, sous-act[...]
  • Arrêté n° 136 SATPN du 28/04/2008
    Arrêté HC n° 136 SATPN du 28 avril 2008 portant constitution de la commission interdépartementale de correction de la seconde épreuve relative à l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier de police (qualifications), session 2008
  • Convention Etat/Pays 108-08 du 21/04/2008
    Convention de financement n° 108-08 du 21 avril 2008 au titre de l'année 2008, chantiers de développement local
  • Arrêté n° 456 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 456 CM du 2 mai 2008 fixant les tarifs de ventes des éditions du musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha
  • Arrêté n° 469 CM du 05/05/2008
    Arrêté n° 469 CM du 5 mai 2008 relatif au régime applicable aux membres du haut conseil de la Polynésie française
  • Arrêté n° 455 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 455 CM du 2 mai 2008 approuvant l'attribution de la deuxième fraction de la subvention d'exploitation de l'école des sages-femmes au titre de l'exercice 2008
  • Arrêté n° 457 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 457 CM du 2 mai 2008 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 55-07 CG.RSPF du 27 novembre 2007 du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française relative au budget de l'exercice 2008 du régime de solidarité de la Polynésie française
  • Arrêté n° 458 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 458 CM du 2 mai 2008 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 35-07 CG.RSPF du 27 novembre 2007 du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française approuvant le budget 2008 du fonds d'action sociale du régime de solidarité de la Polynésie française
  • Arrêté n° 459 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 459 CM du 2 mai 2008 renvoyant en seconde lecture les délibérations n° 36 à n° 51-07 et n° 53-07 CG.RSPF du 27 novembre 2007 du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française relatives à divers avenants conventionnels et dispositions budgétaires
  • Arrêté n° 460 CM du 02/05/2008
    Arrêté n° 460 CM du 2 mai 2008 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 18-07 CA.RNS du 22 novembre 2007 relative au budget de l'exercice 2008 du régime des non salariés

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