Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2008 - Numéros normaux > Journal Officiel 2008 N°3 du 17/01/2008

Journal Officiel 2008 N°3 du 17/01/2008

  • Avis du 04/01/2008
    Comptes des formations politiques ayant satisfait à leurs obligations légales pour l'exercice 2006, Tahoeraa Huiraatira
  • Avis du 04/01/2008
    Comptes des formations politiques ayant satisfait à leurs obligations légales pour l'exercice 2006, Rautahi-Rassemblement pour la Polynésie française
  • Avis du 04/01/2008
    Comptes des formations politiques ayant satisfait à leurs obligations légales pour l'exercice 2006, No Oe E Te Nuna'a
  • Avis du 04/01/2008
    Comptes des formations politiques ayant satisfait à leurs obligations légales pour l'exercice 2006, Fetia Api
  • Avenant n° 67 du 14/12/2007
    Avenant n° 67 du 14 décembre 2007 à la convention de financement n° 22-04 du 9 janvier 2004 relative à l'opération de réhabilitation de l'annexe de la mairie de Tautira
  • Avis du 04/01/2008
    Tableau synoptique de synthèse formations politiques tenues de déposer des comptes certifiés auprès de la CNCCFP avant le 30 juin 2007 au titre de l'exercice 2006 et avis de la commission sur la conformité légale du dépot
  • Exequatur du 10/01/2008
    Exequatur accordés à des consuls.(JORF du 5 janvier 2008)
  • Arrêté du 07/01/2008
    Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobilers des îles du vent (Taiarapu-Est et Taiarapu-Ouest) pour le mois de novembre 2007
  • Arrêté du 07/01/2008
    Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobilers des îles du vent et des Tuamotu Gambier du mois de décembre 2007
  • Arrêté n° 75 MET du 09/01/2008
    Service de l'urbanisme.- 3° Certificat de conformité partielle n° 75 MET du 9 janvier 2008 concernant les travaux d'extension du lotissement Résidence Jay sis à Arue

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  17  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données