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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008


  • Arrêté n° 359 MPI/PRL du 17 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 1195 PR du 19 mai 2004 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de Mme Taehau Tatehau Bellais épouse Richmond (exploitante n° 328) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 359 MPI/PRL du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 360 MPI/PRL du 17 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 2001 PR/PRL du 11 juillet 2007 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de M. Hubert Temarii Souyou Apeang (exploitant n° 260) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 360 MPI/PRL du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 361 MPI/PRL du 17 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 396 MER/PRL du 14 septembre 2005 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Patrick Vetea Bertholon (exploitant n° 407) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa
    Voir Arrêté n° 361 MPI/PRL du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 367 MPI du 17 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 10 MPP du 22 novembre 2004 autorisant le changement de situation géographique d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordé à Mme Eugénie Uraheau Faura épouse Napuauhi (exploitante n° 208) sis à Manihi, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 367 MPI du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 69 MEA du 12 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 92 CM du 10 février 2003 portant affectation d'une parcelle de la terre Tahuamanahune 2 partie, cadastrée commune de Manihi, au profit de la direction de la santé
    Voir Arrêté n° 69 MEA du 12/09/2008
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  • Arrêté n° 72 MEA/ENV du 19 septembre 2008 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo n° 08-53 ENV/IC, dans la commune de Arue dans le cadre de la demande d'autorisation formulée par la SA Sachet pour exploiter sa laiterie (installation classée pour la protection de l'environnement)
    Voir Arrêté n° 72 MEA/ENV du 19/09/2008
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  • Arrêté municipal n° 2008-106 du 2 septembre 2008 autorisant l'ouverture au public du Mc Donald's de Arue
    Voir Arrêté n° 2008106 du 02/09/2008
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  • Arrêté municipal n° 2008-107 du 2 septembre 2008 autorisant l'ouverture au public de l'agence bancaire SOCREDO (commune de Arue)
    Voir Arrêté n° 2008107 du 02/09/2008
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  • Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires (JORF du 16 septembre 2008)
    Voir Décret n° 2008-955 du 12/09/2008
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  • Arrêté n° 12-2008 VR/DL du 18 août 2008 fixant le montant de la subvention attribuée à la Polynésie française pour les dépenses pédagogiques et de fonctionnement, d'action culturelle, de fonds sociaux et de formation initiale des enseignants de l'enseignement privé (dotation 2008)
    Voir Arrêté n° 122008 VR/DL du 18/08/2008
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