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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008


  • Arrêté n° 4-08 MARQ du 9 juillet 2008 portant attribution d'une subvention à la commune de Hiva Oa pour les travaux d'extension électrique des villages excentrés, au titre du programme 119, concours financiers aux communes et groupements de communes, catégorie 63, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, année 2008, ministère 209, mission RC, programme 119[...]
    Voir Arrêté n° 408 MARQ du 09/07/2008
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  • Arrêté n° 1320 CM du 17 septembre 2008 investissant M. François Normand, adjudant, commandant de la brigade territoriale de gendarmerie de Rimatara (archipel des Australes), des fonctions notariales
    Voir Arrêté n° 1320 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1322 CM du 17 septembre 2008 relatif au nombre de quotas de conventionnements complémentaires par zone pour les chirurgiens-dentistes libéraux
    Voir Arrêté n° 1322 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1323 CM du 17 septembre 2008 portant nomination de M. Antoine Nesa en qualité de chef du service de l'urbanisme par intérim
    Voir Arrêté n° 1323 CM du 17/09/2008
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  • Avis n° 1329 CM du 18 septembre 2008 sur le projet de décret relatif à l'application en Polynésie française du code de la défense et fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions
    Voir Avis n° 1329 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1333 CM du 18 septembre 2008 portant acceptation de la démission de Me Jean-Pierre Elie des fonctions d'huissier intérimaire de l'étude de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 1333 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1334 CM du 18 septembre 2008 portant désignation des représentants de la Polynésie française auprès de la société d'économie mixte dénommée "Te Mau Ito Api" (TMIA)
    Voir Arrêté n° 1334 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1340 CM du 19 septembre 2008 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte "Maeva Nui"
    Voir Arrêté n° 1340 CM du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1282 CM du 11 septembre 2008 approuvant l'attribution de carburant détaxé en faveur de la SNC Degage et Cie (navire Aremiti 1) pour le transport des scolaires aux Marquises lors de la rentrée scolaire du mois d'août 2008
    Voir Arrêté n° 1282 CM du 11/09/2008
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  • Arrêté n° 1291 CM du 15 septembre 2008 portant prorogation de l'arrêté n° 106 VP du 20 août 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Tatakoto pour l'acquisition d'un camion-benne de 6 mètres cubes
    Voir Arrêté n° 1291 CM du 15/09/2008
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