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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008

  • Arrêté n° 1292 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1292 CM du 15 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public attenants à l'emplacement du domaine public remblayé, sis au droit du lot n° 1 de la terre Opeha 3 située dans la baie de Faaroa à Avera, commune de Taputapuatea, au profit de Mme Emma Tautoo
  • Arrêté n° 1293 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1293 CM du 15 septembre 2008 autorisant le Président de la Polynésie française à signer l'avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport en commun du lot urbain
  • Arrêté n° 1294 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1294 CM du 15 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 13-08 CA/OPH du 15 juillet 2008 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Office polynésien de l'habitat" adoptant la décision modificative n° 1 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'OPH pour l'exercice 2008
  • Arrêté n° 1295 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1295 CM du 15 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-08 CA/OPH du 15 juillet 2008 portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2007 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Office polynésien de l'habitat"
  • Arrêté n° 1296 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1296 CM du 15 septembre 2008 constatant la caducité de l'arrêté n° 45 VP du 4 juillet 2007, accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Bora Bora pour l'acquisition d'un camion Amplirol avec benne
  • Arrêté n° 1297 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1297 CM du 15 septembre 2008 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction de la santé, d'un local à usage de bureaux, situé dans l'enceinte de la mairie de Afaahiti, appartenant à la commune de Taiaarapu-Est
  • Arrêté n° 1298 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1298 CM du 15 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Haamene, commune de Tahaa, au profit de M. Tepuura Hioe
  • Arrêté n° 1299 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1299 CM du 15 septembre 2008 autorisant la location de la terre domaniale dénommée Tenihinihi 4, cadastrée commune de Manihi, section de Ahe, section A n° 25, d'une superficie de 1 hectare 18 ares 40 centiares, au profit de Mlle Timeri Picard
  • Arrêté n° 1300 CM du 15/09/2008
    Arrêté n° 1300 CM du 15 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire les délibérations n° 22-08 à n° 27-08 CHPF du 27 juin 2008 portant adoption du compte financier et affectation du résultat consolidé de l'exercice 2007 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" (budget général), de l'école de sages-femmes (budget annexe), du Centre de transfusion sa[...]
  • Arrêté n° 1302 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1302 CM du 17 septembre 2008 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet de rénovation de voiries et accotements sur l'île de Raiatea, secteurs de Pufau, Tevaitoa, Faaroa et Opoa

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