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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008

  • Arrêté n° 1303 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1303 CM du 17 septembre 2008 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet d'aménagement d'une troisième sortie ouest sur le front de mer de Papeete
  • Arrêté n° 1304 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1304 CM du 17 septembre 2008 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet de rénovation de voiries et accotements sur l'île de Bora Bora, secteur de Anau-Faapore
  • Arrêté n° 1305 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1305 CM du 17 septembre 2008 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet de rénovation de voiries et accotements et aménagement d'une piste cyclable sur l'île de Moorea, secteur de Haapiti
  • Arrêté n° 1306 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1306 CM du 17 septembre 2008 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet de rénovation de voiries et accotements sur l'île de Huahine, secteur de Tefarerii et Haapu
  • Arrêté n° 1307 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1307 CM du 17 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Haamene, commune de Tahaa, au profit de M. Peniamina Tautu
  • Arrêté n° 1308 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1308 CM du 17 septembre 2008 autorisant la prise à bail par le pays, pour le compte du service des affaires administratives, de locaux situés dans l'immeuble Moehau, sis avenue Prince-Hinoi à Papeete, appartenant à la SCI Puea
  • Arrêté n° 1309 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1309 CM du 17 septembre 2008 modifiant les arrêtés n° 378 et n° 379 CM du 23 juin 2005 modifiés et n° 404 CM du 27 juin 2005 modifié autorisant la prise à bail par la Polynésie française de locaux à usage de bureaux situés à l'immeuble Papineau sis à Papeete et appartenant à la SCI CPS Papineau
  • Arrêté n° 1310 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1310 CM du 17 septembre 2008 autorisant la prise à bail par le pays, pour le compte du service des moyens généraux, de locaux situés dans l'immeuble Moehau, sis avenue Prince-Hinoi à Papeete, appartenant à la SCI Puea
  • Arrêté n° 1311 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1311 CM du 17 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 673 CM du 15 mai 2000 modifié autorisant les locations de deux parcelles dépendant du remblai réalisé par la Polynésie française sur la pointe Oporo de Uturoa
  • Arrêté n° 1312 CM du 17/09/2008
    Arrêté n° 1312 CM du 17 septembre 2008 portant affectation de la terre Takiveri, cadastrée commune de Nukutavake, section A n° 17, au profit de la commune de Nukutavake

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