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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008


  • Arrêté n° 1313 CM du 17 septembre 2008 portant affectation de la terre Vaitahi, cadastrée commune de Napuka, section A n° 85, au profit de la commune de Napuka
    Voir Arrêté n° 1313 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1314 CM du 17 septembre 2008 autorisant la location d'une parcelle des terres domaniales Moai et Faretai, référencée PV n° 16, sise à Vaiaau, commune de Tumaraa, au profit de M. Angelo Tefaaora
    Voir Arrêté n° 1314 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1315 CM du 17 septembre 2008 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits hydrocarbures en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1315 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1316 CM du 17 septembre 2008 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1316 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1317 CM du 17 septembre 2008 fixant le prix maximal de gros de certains hydrocarbures en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1317 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1318 CM du 17 septembre 2008 fixant le prix maximal de vente au détail de certains produits hydrocarbures en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1318 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1319 CM du 17 septembre 2008 portant attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT) pour la rénovation du musée Gauguin
    Voir Arrêté n° 1319 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1321 CM du 17 septembre 2008 portant virement de crédits au sein du chapitre 974 "Réseaux et équipements structurants" du budget du CAVC
    Voir Arrêté n° 1321 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1324 CM du 17 septembre 2008 accordant la reconnaissance d'intérêt général à l'association "Te mana o te moana - L'esprit de l'océan - Spirit of the ocean"
    Voir Arrêté n° 1324 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1325 CM du 17 septembre 2008 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à l'aménagement de la route territoriale n° 2, tunnel de la pointe Arahoho à Tiarei, dans la commune de Hitia'a O Te Ra
    Voir Arrêté n° 1325 CM du 17/09/2008
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