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Journal Officiel 2008 N°39 du 25/09/2008


  • Arrêté n° 1326 CM du 17 septembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement par dérogation en faveur de la société Tenesol Polynésie (Soler Energie) pour la réalisation du programme Connectis 2005
    Voir Arrêté n° 1326 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1327 CM du 17 septembre 2008 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois d'août 2008
    Voir Arrêté n° 1327 CM du 17/09/2008
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  • Arrêté n° 1328 CM du 18 septembre 2008 portant répartition des crédits de paiement n° 6-2008 de l'exercice 2008
    Voir Arrêté n° 1328 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1330 CM du 18 septembre 2008 portant autorisation préalable d'investissement étranger en Polynésie française au profit de M. et Mme Aureli
    Voir Arrêté n° 1330 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1331 CM du 18 septembre 2008 portant autorisation préalable d'investissement étranger en Polynésie française au profit de Mme Madilyn Valencia épouse Radford
    Voir Arrêté n° 1331 CM du 18/09/2008
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  • Arrêté n° 1335 CM du 19 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Nunue, commune de Bora Bora, au profit de M. Ringo Rota
    Voir Arrêté n° 1335 CM du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1336 CM du 19 septembre 2008 autorisant la résiliation du bail du 12 mars 2004 entre le pays et la société civile aquacole (SCA) Fakarava et exonération du paiement d'une partie du loyer dans le cadre de la location de deux parcelles de terre domaniale sises à Fakarava
    Voir Arrêté n° 1336 CM du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1337 CM du 19 septembre 2008 portant affectation de deux emplacements du domaine public maritime dénommés "Remblai pointe Teonetea", cadastrés commune de Teva I Uta, section de commune de Papeari, section BZ n° 26 et n° 27, au profit de l'Etablissement des grands travaux
    Voir Arrêté n° 1337 CM du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1338 CM du 19 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime (ponton sur pilotis avec fare pote'e) sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Edouard Varney
    Voir Arrêté n° 1338 CM du 19/09/2008
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  • Arrêté n° 1339 CM du 19 septembre 2008 autorisant la prise à bail par la Polynésie française pour le compte du service du commerce extérieur, d'un local à usage de bureau supplémentaire, d'une superficie de 84 mètres carrés, bureau n° 1 au second étage dans l'immeuble Teissier, situé rue Nansouty, et appartenant aux consorts Teissier
    Voir Arrêté n° 1339 CM du 19/09/2008
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