Journal Officiel 2008 N°4 NC du 24/01/2008
- Arrêté n° 104 MSP du 15/01/2008
Arrêté n° 104 MSP du 15 janvier 2008 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Snack Sabrina - Arrêté n° 105 MSP du 15/01/2008
Arrêté n° 105 MSP du 15 janvier 2008 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Plats cuisinés Tristan Menart - Arrêté n° 30 MTI du 16/01/2008
Arrêté n° 30 MTI du 16 janvier 2008 portant délivrance d'un agrément à la SAS Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Bora Bora - Avis n° 432008 du 10/01/2008
Avis n° 43-2008 du 10 janvier 2008 sur le projet de loi du Pays relatif au service charge portant modification de la délibération n° 91-5 AT du 17 janvier 1991 portant appliction des dispositions du chapitre VI du titre 1er du livre 1er de la loi n° 86-845 du 17 juillet 1986 et relative aux salaires - Décret du 30/11/2007
Décret du 30 novembre 2007 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms (Extraits) (JORF du 6 décembre 2007) - Décision n° 20081 du 11/01/2008
Décision n° 2008-01 du 11 janvier 2008 fixant le nombre et la durée des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du premier tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française des 27 janvier et 10 février 2008 (JORF du 15 janvier 2008) - Décision n° 20082 du 11/01/2008
Décision n° 2008-02 du 11 janvier 2008 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du premier tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française des 27 janvier et 10 février 2008 (JORF du 15 janvier 2008) - Ordonnance n° 12008 OCE.ELEC/PPI du 08/01/2008
Ordonnance n° 1-2008 OCE.ELEC/PPI du 8 janvier 2008 désignant les représentants du président du tribunal de première instance de Papeete au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales dans la commune de Tumaraa, au titre de la révision 2007-2008 - Avis du 14/01/2008
Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de décembre 2007 - Avis du 27/12/2007
Vice-présidence, ministère des finances, du logement, des affaires foncières et du développement des archipels.- Avis n° 66 VP/DAF/CAD du 27 décembre 2007 portant à la connaissance du public que des sections des communes de Gambier, Makemo, Raivavae, Rimatara, Taputapuatea et Tumaraa sont soumises à la conservation cadastrale
