Journal Officiel 2008 N°41 NC du 09/10/2008
- Arrêté n° 1389 CM du 1 octobre 2008 modifiant l'arrêté n° 879 CM du 22 juin 2007 relatif à la liste des substances actives de pesticides dont l'importation et la vente sont autorisées en Polynésie française
Voir Arrêté n° 1389 CM du 01/10/2008
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- Arrêté n° 1394 CM du 2 octobre 2008 portant mesures d'application du dispositif d'aide à la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti et de l'emploi (DARSE)
Voir Arrêté n° 1394 CM du 02/10/2008
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- Avis n° 1405 CM du 2 octobre 2008 sur le projet de décret modifiant le code de l'environnement métropolitain et relatif à la mise en oeuvre en Polynésie française et à Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction
Voir Avis n° 1405 CM du 02/10/2008
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- Arrêté n° 1406 CM du 3 octobre 2008 portant organisation et composition du comité technique des subventions jeunesse et éducation populaire de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1406 CM du 03/10/2008
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- Arrêté n° 1376 CM du 29 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-08 EVT du 26 août 2008 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2007 de l'établissement public Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 1376 CM du 29/09/2008
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- Arrêté n° 1377 CM du 29 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-08 EVT du 26 août 2008 fixant le prix de vente par type des structures et accessoires des ombrières en stock de l'établissement public Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 1377 CM du 29/09/2008
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- Arrêté n° 1378 CM du 29 septembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-08 EVT du 26 août 2008 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 au titre de l'exercice 2008 de l'établissement public Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 1378 CM du 29/09/2008
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- Arrêté n° 1381 CM du 29 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 69 CM du 20 janvier 1986 autorisant l'acquisition de la terre îlot Mopua sise à Iripau, commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 1381 CM du 29/09/2008
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- Arrêté n° 1382 CM du 29 septembre 2008 autorisant la location de l'îlot Mopua sis à Iripau, commune de Tahaa, au profit de la SARL L'île
Voir Arrêté n° 1382 CM du 29/09/2008
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- Arrêté n° 1384 CM du 30 septembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Manahau Tahiti les choeurs et danses de Polynésie pour sa participation au 10e festival des arts du Pacifique
Voir Arrêté n° 1384 CM du 30/09/2008
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