Journal Officiel 2008 N°41 NC du 09/10/2008
- Arrêté n° 379 MPI du 24 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° 146 MPP du 16 février 2005 modifié portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Vairau Philippe Otare (exploitant n° 100) sis à Kaukura, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 379 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 380 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rainui Jean-François Sanquer (exploitant n° 127) sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 380 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 381 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Poehiri (exploitante n° 288) sis à Tahaa, commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 381 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 382 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Reupena Samuel Taputuarai (exploitant n° 218) sis à Arutua, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 382 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 383 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Toreahu Hinano Marehi Amaru épouse Hellberg (exploitante n° 50) sis à Fakarava, commune de Fakarava
Voir Arrêté n° 383 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 384 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Love Here Pearl (exploitante n° 290) sis à Tahaa, commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 384 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 385 MPI du 24 septembre 2008 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Etukura exploitante n° 189) sis aux Gambier, commune des Gambier
Voir Arrêté n° 385 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 386 MPI du 24 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Pierre Rohi (exploitant n° 527) sisà Takaroa, commune de Takaroa
Voir Arrêté n° 386 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 387 MPI du 24 septembre 2008 abrogeant l'arrêté n° 108 CM du 15 janvier 2004 portant régularisation du dépassement de la superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Fenua Poe (exploitante n° 256) sis à Raiatea, commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 387 MPI du 24/09/2008
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- Arrêté n° 388 MPI du 24 septembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jeff Elkim Palmer (exploitant n° 500) sis àTakaroa, commune de Takaroa
Voir Arrêté n° 388 MPI du 24/09/2008
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