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Journal Officiel 2008 N°44 du 30/10/2008


  • Arrêté n° 90 MEA/ENV du 22 octobre 2008 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo n° 08-64 ENV/IC dans la commune de Punaauia dans le cadre de la demande d'autorisation formulée par la société Yuen Jacky, pour exploiter une unité de concassage (installation classée pour la protection de l'environnement)
    Voir Arrêté n° 90 MEA/ENV du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 91 MEA/ENV du 22 octobre 2008 portant modification de l'arrêté n° 34 MDD du 26 juin 2006 autorisant la Société polynésienne de promotion hôtelière à installer et exploiter dans une résidence à Outumaoro, dans la commune de Punaauia, quatre parcs de stationnement qui relèvent de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement
    Voir Arrêté n° 91 MEA/ENV du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 112 MPA du 15 octobre 2008 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif d'aide et de soutien à la pêche (DASP), au titre de l'aide en petits matériels de pêche
    Voir Arrêté n° 112 MPA du 15/10/2008
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  • Arrêté n° 113 MPA du 15 octobre 2008 accordant à M. James Adrien Tetuanui Boucard le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 113 MPA du 15/10/2008
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  • Arrêté n° 114 MPA du 16 octobre 2008 accordant à M. Tehina Tetai Kaua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 114 MPA du 16/10/2008
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  • Arrêté n° 115 MPA du 16 octobre 2008 accordant à M. William Tahitoe le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 115 MPA du 16/10/2008
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  • Arrêté n° 116 MPA du 16 octobre 2008 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Gérard Moana Auguste Grave pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 116 MPA du 16/10/2008
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  • Arrêté n° 117 MPA du 16 octobre 2008 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Vaitua Chee Ayee pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 117 MPA du 16/10/2008
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  • Arrêté n° 118 MPA du 16 octobre 2008 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Albert Mou pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 118 MPA du 16/10/2008
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  • Arrêté n° 119 MPA du 16 octobre 2008 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif d'aide et de soutien à la pêche (DASP), au titre de l'aide en petits matériels de pêche
    Voir Arrêté n° 119 MPA du 16/10/2008
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