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Journal Officiel 2008 N°44 du 30/10/2008


  • Arrêté n° 1511 CM du 22 octobre 2008 portant dérogation aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté 782 CM du 4 août 1997 modifié et approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement Heiva Nui pour des travaux de remise en conformité de la place To'ata
    Voir Arrêté n° 1511 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1512 CM du 22 octobre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association artisanale et folklorique Vavae Te Ra'i pour l'acquisition de matériels de production destinés à la pratique de la couture et de la sculpture (travail du bois)
    Voir Arrêté n° 1512 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1513 CM du 22 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-08 CA/ILM du 14 octobre 2008 approuvant le projet de contrat de travail de M. Patrick Tahiata Howell en qualité de directeur général de l'Institut Louis-Malardé
    Voir Arrêté n° 1513 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1514 CM du 22 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-08 CA/ILM du 12 septembre 2008 portant modification n° 2 de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'Institut Louis-Malardé pour l'exercice 2008
    Voir Arrêté n° 1514 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1515 CM du 22 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-08 CA/ILM du 12 septembre 2008 relative aux avantages consentis dans le contrat de travail de M. Rémy Teyssou
    Voir Arrêté n° 1515 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1516 CM du 22 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-08 CA/ILM du 12 septembre 2008 relative à l'application de l'annexe XI de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1516 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1517 CM du 22 octobre 2008 portant affectation de deux emplacements du domaine public maritime, cadastrés commune de Huahine, section de commune de Maroe, section KE n° 72 et n° 74, et des constructions y édifiées, au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 1517 CM du 22/10/2008
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  • Arrêté n° 1519 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Air France
    Voir Arrêté n° 1519 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1520 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Air New Zealand
    Voir Arrêté n° 1520 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1521 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Air Rarotonga
    Voir Arrêté n° 1521 CM du 23/10/2008
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