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Journal Officiel 2008 N°44 du 30/10/2008


  • Arrêté n° 1522 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Air Tahiti
    Voir Arrêté n° 1522 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1523 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Air Tahiti Nui
    Voir Arrêté n° 1523 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1524 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Hawaiian Airlines
    Voir Arrêté n° 1524 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1525 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Lan Chile
    Voir Arrêté n° 1525 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1526 CM du 23 octobre 2008 portant approbation du programme de vols réguliers hiver IATA 2008-2009 de la compagnie Qantas
    Voir Arrêté n° 1526 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1527 CM du 23 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 20-08 CA/IFM-PC du 21 août 2008 du conseil d'administration de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 de l'exercice 2008
    Voir Arrêté n° 1527 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1528 CM du 23 octobre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 22-08 CA/IFM-PC du 21 août 2008 de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce relative aux stages embarqués obligatoires pour les élèves sortant de l'IFM-PC
    Voir Arrêté n° 1528 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1529 CM du 23 octobre 2008 retirant l'arrêté n° 1429 CM du 8 octobre 2008 portant attribution d'une subvention en faveur de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce pour le financement de la requalification de contrats d'embauche, l'avancement de personnels et le lancement d'une session de formation de patron de pêche, au titre de l'exercice 2008
    Voir Arrêté n° 1529 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1531 CM du 23 octobre 2008 portant transaction entre la Polynésie française et Mmes Mateata Gatien épouse Laurent, Marie Joseph Hapipi épouse Ihopu, Minoa Teuira épouse Pitomai, Mlle Paita Mairau, MM. Eric Taiore, Kenny Taruoura, Charles Tauraa et Gilles Teheiura
    Voir Arrêté n° 1531 CM du 23/10/2008
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  • Arrêté n° 1532 CM du 23 octobre 2008 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités supplémentaires fixées par la cour d'appel de Papeete, relatives à certaines parcelles de terre nécessaires à la réalisation d'un centre d'enfouissement technique dans l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1532 CM du 23/10/2008
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