Journal Officiel 2008 N°47 du 20/11/2008
- Arrêté n° 661 DAC du 3 novembre 2008 constatant la date d'application du passage au contrôle à posteriori au 1er janvier 2009 pour la commune de Taiarapu-Ouest
Voir Arrêté n° 661 DAC du 03/11/2008
-------------------
- Arrêté n° 662 DAC du 3 novembre 2008 constatant la date d'application du passage au contrôle à posteriori au 1er janvier 2009 pour la commune de Tubuai
Voir Arrêté n° 662 DAC du 03/11/2008
-------------------
- Arrêté n° HC 650 DAE/BASID du 31 octobre 2008 portant attribution d'une subvention à l'association Tu'aro Nui No Matairea pour la participation à l'organisation de la course internationale de pirogues Hawaiki Nui, ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, programme 219, action 01, sous-action 05, catégorie 64 (exercice 2008)
Voir Arrêté n° 650 DAE/BASID du 31/10/2008
-------------------
- Arrêté n° HC 651 DAE/BASID du 31 octobre 2008 portant attribution d'une subvention à l'association Tamarii Poroa pour la promotion auprès des jeunes de la pratique de la pirogue, ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, programme 219, action 01, sous-action 05, catégorie 64 (exercice 2008)
Voir Arrêté n° 651 DAE/BASID du 31/10/2008
-------------------
- Arrêté n° HC 652 DAE/BASID du 31 octobre 2008 portant attribution d'une subvention à l'association Teata Maohi pour l'amélioration et la remise en état du site "Tiki Village", ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, programme 219, action 01, sous-action 08, catégorie 64 (exercice 2008)
Voir Arrêté n° 652 DAE/BASID du 31/10/2008
-------------------
- Arrêté n° 1569 CM du 7 novembre 2008 portant nomination de Mme Solange Calissi en qualité de receveur des impôts
Voir Arrêté n° 1569 CM du 07/11/2008
-------------------
- Arrêté n° 1576 CM du 7 novembre 2008 portant désignation des membres de la commission d'orientation et d'évaluation des actions du fonds pour l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés
Voir Arrêté n° 1576 CM du 07/11/2008
-------------------
- Arrêté n° 1578 CM du 7 novembre 2008 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Manihi (archipel des Tuamotu) pour une exploitation de classe 2B à vue de jour (ATR 42)
Voir Arrêté n° 1578 CM du 07/11/2008
-------------------
- Arrêté n° 1582 CM du 7 novembre 2008 portant organisation des élections des représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires (CTP) des services et établissements publics administratifs de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1582 CM du 07/11/2008
-------------------
- Arrêté n° 1590 CM du 7 novembre 2008 portant prorogation du délai de présentation du certificat de conformité à la SARL South Pacific Golf and Resorts Development dans le cadre de son projet de construction d'un complexe hôtelier de 154 chambres de standard 5 étoiles à Temae, sur l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 1590 CM du 07/11/2008
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
