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Journal Officiel 2008 N°6 NC du 07/02/2008

  • Arrêté n° 334 MPR du 29/01/2008
    Arrêté n° 334 MPR du 29 janvier 2008 portant modification de l'arrêté n° 233 MPC du 16 mai 2007 modifiant l'arrêté n° 23 MPP du 3 juillet 2006 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Te Haunui Perles (exploitante n° 364), sis à Ahe, commune de Manihi
  • Arrêté n° 335 MPR du 29/01/2008
    Arrêté n° 335 MPR du 29 janvier 2008 portant modification de l'arrêté n° 116 CM du 23 novembre 2004 portant régularisation du dépassement de superficie de l''occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordée à Mlle Timeri Vanessa Picard (exploitane n° 351), sis à Ahe, commune de Manihi
  • Arrêté n° 336 MPR du 29/01/2008
    Arrêté n° 336 MPR du 29 janvier 2008 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Norma Fareea épouse Mataoa (exploitante n° 151), sis à Manihi, commune de Manihi
  • Arrêté n° 337 MPR du 30/01/2008
    Arrêté n° 337 MPR du 30 janvier 2008 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Iris Hina Teriiama (exploitante n° 273), sis à Arutua, commune de Arutua
  • Arrêté n° 145 MSP/DS du 29/01/2008
    Arrêté n° 145 MSP/DS du 29 janvier 2008 relatif à l'organisation de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier(ère) pour la session de rattrapage de février-mars 2008.
  • Arrêté n° 146 MSP du 29/01/2008
    Arrêté n° 146 MSP du 29 janvier 2008 fixant le nombre de bourses de formation allouées aux étudiants aides-soignants de l'école territoriale d'infirmiers(ères) (année universitaire 2007-2008).
  • Arrêté n° 49 MPI du 28/01/2008
    Arrêté n° 49 MPI du 28 janvier 2008 portant attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide à la création ou au développement d'entreprises.
  • Arrêté n° 35 MTI/DPAM du 25/01/2008
    Arrêté n° 35 MTI/DPAM du 25 janvier 2008 portant attribution à M. Brunon Borowka le bénéfice d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai
  • Arrêté n° 36 MTI/DPAM du 29/01/2008
    Arrêté n° 36 MTI/DPAM du 29 janvier 2008 complétant l'arrêté n° 35 MTI/DPAM du 25 janvier 2008 portant attribution à M. Brunon Borowka le bénéfice d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage Te Ara Tai.
  • Arrêté n° 37 MTI du 29/01/2008
    Arrêté n° 37 MTI du 29 janvier 2008 autorisant Mme Hitiata Utia à occuper le domaine public aéroportuaire de Rimatara (îles Australes) dans le cadre de l'exploitation du snack-bar de l'aérogare.

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