Journal Officiel 2009 N°10 du 05/03/2009
- Arrêté n° 15 MTF du 25 février 2009 portant proclamation des résultats de l'examen professionnel d'accès au grade de rédacteur chef de la fonction publique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 15 MTF du 25/02/2009
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- Arrêté n° 16 MTF/PEL du 26 février 2009 portant ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 15 psychologues de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 16 MTF/PEL du 26/02/2009
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- Arrêté n° 5 MTT du 24 février 2009 portant transfert de la licence de taxi n° 1-006, délivrée à M. Raymond Mati pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepeneur de taxi n° 006 TXT 01, au profit de M. Arthur Mati
Voir Arrêté n° 5 MTT du 24/02/2009
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- Arrêté n° A 15-2009 APF/SG/SRH du 19 février 2009 fixant la date de l'élection des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire des administrateurs relevant de la catégorie A
Voir Arrêté n° 15-2009 APF/SG/SRH du 19/02/2009
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- Avis n° 55-2009 du 19 février 2009 sur le projet de loi du pays relatif à l'exercice de la profession d'opticien-lunetier détaillant en Polynésie française
Voir Avis n° 552009 du 19/02/2009
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- Avis n° 56-2009 du 20 février 2009 sur le projet de loi du pays relatif à la protection de l'entrepeneur individuel et du conjoint
Voir Avis n° 562009 du 20/02/2009
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- Arrêté municipal n° 21-09 du 13 février 2009 instaurant en agglomération une interdiction de tourner à gauche en sortant de la rue Taaone pour s'engager dans la rue Ariipaea-Pomare en direction de Arue (commune de Pirae)
Voir Arrêté n° 2109 du 13/02/2009
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- Arrêté municipal n° 22-09 du 13 février 2009 instaurant en agglomération une interdiction de tourner à gauche en sortant de la rue Tihoni-Tefaatau pour s'engager dans la rue Ariipaea-Pomare en direction de Arue, et de tourner à gauche pour emprunter la rue Tihoni-Tefaatau en direction du rond-point Tihoni depuis l'avenue Ariipaea-Pomare (commune de Pirae)
Voir Arrêté n° 2209 du 13/02/2009
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- Décret n° 2009-160 du 12 février 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2008-1345 du 18 décembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté et modifiant les procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble (JORF du 13 février 2009)
Voir Décret n° 2009-160 du 12/02/2009
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- Arrêté ministériel du 8 janvier 2009 relatif aux emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile (JORF du 17 février 2009)
Voir Arrêté du 08/01/2009
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