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Journal Officiel 2009 N°11 du 12/03/2009


  • Arrêté n° HC 52 SME/BRHT/jl du 20 février 2009 portant organisation des services du haut-commissariat de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 52 SME/BRHT/JL du 20/02/2009
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  • Arrêté n° 2 MAAT du 26 février 2009 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs
    Voir Arrêté n° 2 MAAT du 26/02/2009
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  • Arrêté n° HC 12 TG du 2 mars 2009 portant agrément de M. Tu Faraura en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Fakarava
    Voir Arrêté n° 12 TG du 02/03/2009
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  • Arrêté n° 276 CM du 4 mars 2009 retirant l'arrêté n° 42 CM du 14 janvier 2009 portant désignation des commissaires de gouvernement des établissements d'enseignement des premier et second cycles du second degré de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 276 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 279 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 167 CM du 27 janvier 2000 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Office polynésien de l'habitat"
    Voir Arrêté n° 279 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 280 CM du 4 mars 2009 modifiant l'arrêté n° 338 CM du 3 avril 1997 modifié établissant la liste des exceptions au règlement des dépenses après service fait
    Voir Arrêté n° 280 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 281 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 201 CM du 26 février 2001 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé "Agence tahitienne de presse"
    Voir Arrêté n° 281 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 282 CM du 4 mars 2009 portant nomination des représentants de la Polynésie française au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
    Voir Arrêté n° 282 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 283 CM du 4 mars 2009 abrogeant les arrêtés n° 229 CM du 6 février 2009 modifiant l'arrêté n° 229 CM du 3 février 2004 modifié, portant organisation du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles (SEFI), et l'arrêté n° 230 CM du 6 février 2009 portant modification de l'arrêté n° 435 CM du 28 février 2005 portant organisation du service du travail
    Voir Arrêté n° 283 CM du 04/03/2009
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  • Arrêté n° 284 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 1473 CM du 26 décembre 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé port autonome de Papeete
    Voir Arrêté n° 284 CM du 04/03/2009
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