Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°11 du 12/03/2009

Journal Officiel 2009 N°11 du 12/03/2009

  • Arrêté n° 52 SME/BRHT/JL du 20/02/2009
    Arrêté n° HC 52 SME/BRHT/jl du 20 février 2009 portant organisation des services du haut-commissariat de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 2 MAAT du 26/02/2009
    Arrêté n° 2 MAAT du 26 février 2009 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs
  • Arrêté n° 12 TG du 02/03/2009
    Arrêté n° HC 12 TG du 2 mars 2009 portant agrément de M. Tu Faraura en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Fakarava
  • Arrêté n° 276 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 276 CM du 4 mars 2009 retirant l'arrêté n° 42 CM du 14 janvier 2009 portant désignation des commissaires de gouvernement des établissements d'enseignement des premier et second cycles du second degré de Polynésie française
  • Arrêté n° 279 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 279 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 167 CM du 27 janvier 2000 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Office polynésien de l'habitat"
  • Arrêté n° 280 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 280 CM du 4 mars 2009 modifiant l'arrêté n° 338 CM du 3 avril 1997 modifié établissant la liste des exceptions au règlement des dépenses après service fait
  • Arrêté n° 281 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 281 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 201 CM du 26 février 2001 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé "Agence tahitienne de presse"
  • Arrêté n° 282 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 282 CM du 4 mars 2009 portant nomination des représentants de la Polynésie française au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
  • Arrêté n° 283 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 283 CM du 4 mars 2009 abrogeant les arrêtés n° 229 CM du 6 février 2009 modifiant l'arrêté n° 229 CM du 3 février 2004 modifié, portant organisation du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles (SEFI), et l'arrêté n° 230 CM du 6 février 2009 portant modification de l'arrêté n° 435 CM du 28 février 2005 portant organisation du service du travail
  • Arrêté n° 284 CM du 04/03/2009
    Arrêté n° 284 CM du 4 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 1473 CM du 26 décembre 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé port autonome de Papeete

Page : 1  2   3   4   5   6  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données