Journal Officiel 2009 N°13 NC du 26/03/2009
- Arrêté n° 10 MTE du 19 mars 2009 portant retrait de licence de navigation charter professionnelle à la société Marina Iti SARL
Voir Arrêté n° 10 MTE du 19/03/2009
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- Arrêté n° 11 MTE du 19 mars 2009 portant retrait de licence de navigation charter professionnelle à M. Jean-Pierre Halfon
Voir Arrêté n° 11 MTE du 19/03/2009
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- Arrêté n° 12 MTE du 19 mars 2009 portant retrait de licence de navigation charter professionnelle à M. Jean Jacques Besson
Voir Arrêté n° 12 MTE du 19/03/2009
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- Arrêté n° 13 MTE du 19 mars 2009 portant retrait de licence de navigation charter occasionnelle à la société Spirit Sailing Ships SA
Voir Arrêté n° 13 MTE du 19/03/2009
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- Arrêté n° 193 MTF/PEL du 18 mars 2009 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe exceptionnelle du cadre d'emplois des adjoints d'éducation de la fonction publique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 193 MTF/PEL du 18/03/2009
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- Arrêté n° 151 MTF du 18 mars 2009 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'association des parents d'élèves de l'enseignement libre de l'école Saint-Hilaire
Voir Arrêté n° 151 MTF du 18/03/2009
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- Arrêté n° 15 MRM/PRL du 17 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 459 MER/PRL du 18 octobre 2005 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tautu Edurus Taruia (exploitant n° 56) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua
Voir Arrêté n° 15 MRM/PRL du 17/03/2009
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- Arrêté n° 16 MRM/PRL du 17 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 77 MPC/PRL du 14 février 2007 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Bruno Vetea Raoulx (exploitant n° 286) à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier
Voir Arrêté n° 16 MRM/PRL du 17/03/2009
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- Arrêté n° 32 MSP du 20 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 1 MSP du 24 février 2009 portant délégation de signature à Mme le docteur Mareva Tourneux, directrice de la santé
Voir Arrêté n° 32 MSP du 20/03/2009
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- Arrêté n° 17 MRM/PRL du 17 mars 2009 portant modification de l'arrêté n° 351 MPP/PRL du 28 novembre 2006 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Daniel Turerefauroa Natua (exploitant n° 45) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi, commune de Manihi
Voir Arrêté n° 17 MRM/PRL du 17/03/2009
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