Journal Officiel 2009 N°14 du 02/04/2009
- Arrêté n° 48-2009 APF/SG du 26 mars 2009 modifiant l'arrêté n° 89-2008 APF/SG du 31 juillet 2008 prenant acte de l'élection des représentants au sein de la commission de contrôle budgétaire et financier de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 48-2009 APF/SG du 26/03/2009
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- Avis n° 57-2009 du 19 mars 2009 relatif à l'élaboration de la politique de la famille
Voir Avis n° 572009 du 19/03/2009
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- Arrêté municipal n° 2009-37 DST du 25 février 2009 supprimant le passage pour piétons situé à la sortie du parking de l'école Sainte-Thérèse, avenue du Chef-Vairaatoa, et portant création d'un passage pour piétons à proximité (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 200937 DST du 25/02/2009
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- Arrêté municipal n° 2009-44 du 10 mars 2009 modifiant l'arrêté n° 2004-15 du 30 janvier 2004 par la création de places de stationnement supplémentaires sur la voirie publique réservées aux véhicules utilisés par les personnes handicapées à mobilité réduite, titulaires de la carte "personne à mobilité réduite" (PMR) de la carte "grand invalide de guerre" (GIG), de la carte "grand invalide civ[...]
Voir Arrêté n° 200944 du 10/03/2009
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- Inspection du travail. - 1° Avis et avenant du 18 décembre 2008 à la convention collective du travail du secteur de l'automobile, réparation, commerce et activités annexes de la Polynésie française (accord de salaires pour l'année 2009)
Voir Avis n° 206 MTF du 18/03/2009
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- Inspection du travail. - 2° Avis et avenant du 2 février 2009 à la convention collective du travail du secteur de la manutention portuaire (accord de salaires pour l'année 2009)
Voir Avis n° 191 MTF du 12/03/2009
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- Inspection du travail. - 3° Avis et avenant du 3 mars 2009 à la convention collective du travail du secteur des banques et sociétés financières de Polynésie française du 20 octobre 1986 (accord de salaires pour l'année 2009)
Voir Avis n° 188 MTF du 10/03/2009
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- Service de l'urbanisme. - 1° Avis officiel n° L/2009-1 MEP.AU.UOC du 24 mars 2009 concernant une demande de modification du lot n° 15 du lotissement "La colline du pic Rouge", sis à Papeete, formulée par Me Bruggmann
Voir Avis n° 200901 MEP/AU.UOC du 24/03/2009
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- Service de l'urbanisme. - 2° Certificat de conformité n° 272 MEP du 13 mars 2009 concernant les travaux du lotissement Noho Arii sis à Arue
Voir Autres n° 272 MEP du 13/03/2009
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- Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de janvier 2009
Voir Autres n° 602 MEP/AU du 18/03/2009
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