Journal Officiel 2009 N°14 du 02/04/2009
- Service de l'urbanisme. - 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour le mois de février 2009
Voir Autres n° 603 MEP/AU du 18/03/2009
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- Service de l'urbanisme. - 5° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent (Taiarapu-Est et Taiarapu-Ouest) pour le 30 janvier 2009 et le mois de février 2009
Voir Autres n° 643 MEP/AU du 23/03/2009
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- Service de l'urbanisme. - 6° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la semaine du 9 au 13 mars 2009
Voir Autres n° 641 MEP/AU du 23/03/2009
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- Direction des affaires foncières. - Liste exhaustive des communes (ou parties soumises) à la conservation cadastrale
Voir Autres n° 1232 VP/DAF du 12/03/2009
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