Journal Officiel 2009 N°14 du 02/04/2009
- Arrêté n° 345 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-09 CHPF du 17 mars 2009 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant approbation du budget primitif du Centre de transfusion sanguine, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 345 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 346 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 CHPF du 17 mars 2009 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant approbation du budget primitif du SAMU, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 346 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 347 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-09 CHPF du 17 mars 2009 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant approbation du budget primitif de la psychiatrie, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 347 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 349 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 CA/ICA du 19 mars 2009 de l'Institut de la communication audiovisuelle portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 349 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 350 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 EVT du 12 mars 2009 de l'établissement public Vanille de Tahiti fixant le prix de vente par type des structures et accessoires des ombrières en stock
Voir Arrêté n° 350 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 351 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 EVT du 12 mars 2009 de l'établissement public Vanille de Tahiti portant modification du tarif de location des broyeurs dans le cadre des prestations de service et locations d'engins pour travaux agricoles
Voir Arrêté n° 351 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 352 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-09 EVT du 12 mars 2009 de l'établissement public Vanille de Tahiti portant adoption de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses au titre de l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 352 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 353 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 25-08 CA.RNS du 25 septembre 2008, n° 4-08 CA du 26 septembre 2008 et n° 1-09 CG.RSPF du 20 janvier 2009 relatives à l'avenant n° 5 à la convention entre les syndicats de pharmaciens de Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française (CPS)
Voir Arrêté n° 353 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 354 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 CAPL du 10 mars 2009 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire portant tarification des stands, emplacements manèges, restauration, prestations diverses pour l'organisation de la foire agricole
Voir Arrêté n° 354 CM du 26/03/2009
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- Arrêté n° 355 CM du 26 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 CAPL du 10 mars 2009 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2009 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire
Voir Arrêté n° 355 CM du 26/03/2009
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