Journal Officiel 2009 N°15 du 09/04/2009
- Arrêté n° 418 CM du 1er avril 2009 portant modification de l'arrêté n° 618 CM du 18 mai 2002 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 418 CM du 01/04/2009
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- Arrêté n° 421 CM du 1er avril 2009 portant nomination des représentants de la Polynésie française au comité consultatif du crédit
Voir Arrêté n° 421 CM du 01/04/2009
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- Arrêté n° 436 CM du 2 avril 2009 portant nomination de M. Jean-Marie Savio en qualité de chef du service par intérim de la délégation à la famille et à la condition féminine
Voir Arrêté n° 436 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 437 CM du 2 avril 2009 portant fin de fonction de M. Christophe Giraud en qualité de directeur de la direction de l'environnement
Voir Arrêté n° 437 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 438 CM du 2 avril 2009 portant nomination de M. Willy Tetuanui en qualité de directeur de la direction de l'environnement
Voir Arrêté n° 438 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 441 CM du 2 avril 2009 portant fixation du montant total des réductions de cotisations sociales attribuables pour l'année 2009
Voir Arrêté n° 441 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 449 CM du 2 avril 2009 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier
Voir Arrêté n° 449 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 450 CM du 2 avril 2009 relatif aux modalités de l'élection du conseil de l'ordre des infirmiers de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 450 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 451 CM du 2 avril 2009 fixant la liste des pièces à produire pour l'inscription au tableau du conseil de l'ordre des infirmiers de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 451 CM du 02/04/2009
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- Arrêté n° 460 CM du 3 avril 2009 portant abrogation de l'arrêté n° 1976 CM du 26 décembre 2008 et autorisant la résiliation de la convention d'occupation du domaine public du 27 janvier 2009 liant la Polynésie française à la société anonyme (SA) Cook's Bay Hotel
Voir Arrêté n° 460 CM du 03/04/2009
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