Journal Officiel 2009 N°15 du 09/04/2009
- Arrêté n° 392 CM du 27 mars 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de la SARL Kuee Kai Peka pour le bimestre novembre/décembre 2008 au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Nuku Hiva
Voir Arrêté n° 392 CM du 27/03/2009
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- Arrêté n° 393 CM du 27 mars 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur du GIE Maire Ouest pour le bimestre juillet/août 2008 au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 393 CM du 27/03/2009
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- Arrêté n° 394 CM du 27 mars 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur du GIE Maire Ouest pour le bimestre septembre/octobre 2008 au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 394 CM du 27/03/2009
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- Arrêté n° 395 CM du 27 mars 2009 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur du GIE Maire Ouest pour le bimestre novembre/décembre 2008 au titre du transport routier scolaire de personnes sur l'île de Raiatea
Voir Arrêté n° 395 CM du 27/03/2009
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- Arrêté n° 408 CM du 31 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-09 CA/OPH du 3 mars 2009 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Officie polynésien de l'habitat portant adoption de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2009 de l'Office polynésien de l'habitat
Voir Arrêté n° 408 CM du 31/03/2009
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- Arrêté n° 409 CM du 31 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 143-09 CA/EHN du 17 mars 2009 de l'établissement public Heiva Nui approuvant l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2009
Voir Arrêté n° 409 CM du 31/03/2009
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- Arrêté n° 410 CM du 31 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-09 CA/OPH du 3 mars 2009 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Office polynésien de l'habitat autorisant le départ volontaire de M. Etienne Imiura
Voir Arrêté n° 410 CM du 31/03/2009
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- Arrêté n° 411 CM du 31 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-09 CA/OPH du 3 mars 2009 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Officie polynésien de l'habitat annulant la délibération n° 15-08 CA/OPH du 26 août 2008 autorisant la vente à M. Edwin Teraiharoa des parcelles de terre cadastrées à Mahina, section E n° 320 d'une superficie de[...]
Voir Arrêté n° 411 CM du 31/03/2009
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- Arrêté n° 412 CM du 31 mars 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 CA/OPH du 3 mars 2009 de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Officie polynésien de l'habitat autorisant le paiement de l'intérêt du prix de vente des parcelles de terre cadastrées à Mahina section E n° 320 d'une superficie de 18 899 mètres carrés et section E n° 321 d'une[...]
Voir Arrêté n° 412 CM du 31/03/2009
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- Arrêté n° 396 CM du 27 mars 2009 portant abrogation de l'arrêté n° 1498 CM du 17 novembre 1998 autorisant l'occupation temporaire d'un local dans le bâtiment "gare maritime" au bord de l'ancien quai de Taiohae, à Nuku Hiva, Marquises au profit du ministère de la jeunesse, de l'insertion sociale des jeunes, des sports et de la politique de la ville
Voir Arrêté n° 396 CM du 27/03/2009
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