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Journal Officiel 2009 N°19 du 07/05/2009

  • Arrêté n° 138 CAB/SIDPC du 09/04/2009
    Arrêté n° HC 138 CAB/SIDPC du 9 avril 2009 portant agrément de l'Association française des premiers secours de Polynésie française (AFPS 987) pour les formations aux premiers secours
  • Arrêté n° 142 CAB/SIDPC du 16/04/2009
    Arrêté n° HC 142 CAB/SIDPC du 16 avril 2009 portant liste des candidats admis à l'examen de monitorat national des premiers secours du 9 avril 2009 à Faa'a (école Piafau, Tahiti)
  • Arrêté n° 3882009 AM du 23/04/2009
    Arrêté n° 388-2009 AM du 23 avril 2009 réglementant la navigation lors des manifestations nautiques "Trials 2009" et "Billabong Pro 2009"
  • Arrêté n° 573 DRCL du 23/04/2009
    Arrêté n° HC 573 DRCL du 23 avril 2009 portant répartition par communes ou communes regroupées du nombre de jurés devant constituer la liste annuelle pour l'année 2010 du jury criminel de la cour d'assises de la Polynésie française
  • Arrêté n° 16 TG du 24/04/2009
    Arrêté n° HC 16 TG du 24 avril 2009 portant agrément de M. Hivaroa Maifano en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Hikueru
  • Arrêté n° 17 TG du 24/04/2009
    Arrêté n° HC 17 TG du 24 avril 2009 portant agrément de M. Kuto Perry en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Hikueru
  • Arrêté n° 151 CRFPN du 27/04/2009
    Arrêté n° HC 151 CRFPN du 27 avril 2009 relatif à l'organisation de l'épreuve d'entretien oral pour le recrutement de "cadets de la République - option Police nationale" et à la composition de la commission de sélection
  • Arrêté n° 597 DRCL du 27/04/2009
    Arrêté n° HC 597 DRCL du 27 avril 2009 fixant l'heure de clôture du scrutin en Polynésie française pour l'élection des représentants au Parlement européen le samedi 6 juin 2009
  • Arrêté n° 603 DRCL du 28/04/2009
    Arrêté n° HC 603 DRCL du 28 avril 2009 portant création des commissions de contrôle des opérations de vote à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
  • Arrêté n° 605 DRCL du 28/04/2009
    Arrêté n° HC 605 DRCL du 28 avril 2009 constatant l'option de Mme Sylviane Terooatea pour la fonction de ministre du développement des archipels

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