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Journal Officiel 2009 N°22 NC du 28/05/2009


  • Arrêté n° 1504 MTP du 15 mai 2009 autorisant le navire Cobia 2 à desservir, à titre exceptionnel et temporaire, au titre du collectage de poissons, les atolls de Amanu, Hao, Hikueru, Marokau et Ravahere
    Voir Arrêté n° 1504 MTP du 15/05/2009
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  • Arrêté n° 1505 MTP du 15 mai 2009 modifiant l'arrêté n° 58 MDA du 26 juillet 2007 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Cobia 2 sur la desserte des Tuamotu du Centre et Ouest
    Voir Arrêté n° 1505 MTP du 15/05/2009
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  • Arrêté n° 77-2009 PR/APF du 14 mai 2009 relatif aux modalités des concours à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 77-2009 PR/APF du 14/05/2009
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  • Arrêté n° 78-2009 PR/APF du 14 mai 2009 relatif à la nature et aux programmes des épreuves des concours de recrutement des administrateurs pour occuper des fonctions administratives
    Voir Arrêté n° 78-2009 PR/APF du 14/05/2009
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  • Arrêté n° 79-2009 PR/APF du 14 mai 2009 relatif à la nature et aux programmes des épreuves des concours de recrutement des administrateurs pour occuper des fonctions techniques
    Voir Arrêté n° 79-2009 PR/APF du 14/05/2009
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  • Arrêté n° 80-2009 PR/APF du 14 mai 2009 portant ouverture et organisation matérielle de concours externe et interne de recrutement de 5 fonctionnaires relevant de la catégorie A à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 80-2009 PR/APF du 14/05/2009
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  • Arrêté municipal n° 2009-19 du 14 avril 2009 portant réglementation de la vente de boissons d'alimentation (commune de Arue)
    Voir Arrêté n° 200919 du 14/04/2009
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  • Recommandation n° 2009-5 du 5 mai 2009 modifiant la recommandation n° 2009-2 du 24 mars 2009 adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection des représentants au Parlement européen le 7 juin 2009 (JORF du 13 mai 2009)
    Voir Recommandation n° 20095 du 05/05/2009
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  • Arrêté ministériel du 4 mai 2009 portant ouverture du concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2009 (JORF du 10 mai 2009)
    Voir Arrêté du 04/05/2009
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  • Arrêté ministériel du 6 mai 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours nationaux pour le recrutement de gardiens de la paix du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française (JORF du 10 mai 2009)
    Voir Arrêté du 06/05/2009
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