Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009

Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009


  • Arrêté n° HC 175 DAE/BASID du 15 mai 2009 portant création et désignation des membres du comité technique du contrat de projets 2008-2013
    Voir Arrêté n° 175 DAE/BASID du 15/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 124 DRHME/BRHT/AB du 19 mai 2009 instituant les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des géomètres du cadastre, des contrôleurs des impôts et des agents de constatation ou d'assiette des impôts du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 124 DRHME/BRHT/AB du 19/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 125 DRHME/BRHT/AB du 19 mai 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des contrôleurs des impôts du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 125 DRHME/BRHT/AB du 19/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 127 DRHME/BRHT/AB du 19 mai 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens géomètres du cadastre du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 127 DRHME/BRHT/AB du 19/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 15 IDV du 20 mai 2009 instituant une commission de propagande en vue de l'élection des quinze conseillers municipaux de la commune associée de Afaahiti (commune de Taiarapu-Est) les 14 et 21 juin 2009
    Voir Arrêté n° 15 IDV du 20/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 227 SATPN du 22 mai 2009 portant modification de l'arrêté n° HC 77 SATPN du 4 mars 2009 relatif à la nomination des membres du comité technique paritaire territorial des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 227 SATPN du 22/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 745 DRCL du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté n° HC 616 DRCL du 29 avril 2009 portant création de la commission de propagande à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen du 6 juin 2009
    Voir Arrêté n° 745 DRCL du 20/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 696 CM du 22 mai 2009 portant mesures d'application des régimes des investissements directs et indirects faisant l'objet des titres Ier et II de la troisième partie du code des impôts dans le secteur du tourisme
    Voir Arrêté n° 696 CM du 22/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 698 CM du 22 mai 2009 relatif à une dérogation exceptionnelle permettant de porter la durée quotidienne du travail à 12 heures au service d'assistance et de sécurité
    Voir Arrêté n° 698 CM du 22/05/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 707 CM du 25 mai 2009 fixant le calendrier de l'année scolaire 2009-2010 des écoles publiques et privées du premier degré et des C.J.A de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 707 CM du 25/05/2009
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13  

Page précédente