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Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009


  • Arrêté ministériel du 14 mai 2009 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire (JORF du 16 mai 2009)
    Voir Arrêté du 14/05/2009
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  • Arrêté ministériel du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant ouverture du concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2009 (JORF du 17 mai 2009)
    Voir Arrêté du 12/05/2009
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  • Service de l'urbanisme. - 1° Avis officiel n° 1156 MUT du 25 mai 2009 concernant une demande présentée par M. Thierry Barbion pour le compte de la SCI Delano 3 et 5 et la SCI Delano 6 et 7 concernant l'extension d'un lot MV formé de deux parcelles cadastrées section AW n° 206 et section AV n° 242 pouvant recevoir 31 logements maximum dans le lotissement Miri extension sis à Punaauia
    Voir Autres n° 1156 MUT du 25/05/2009
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  • Service de l'urbanisme. - 2° Avis officiel n° 1157 MUT du 25 mai 2009 concernant une demande de modification du cahier des charges du lotissement Bourne sis à Paea, relatif à la destination des lots n° 2 et n° 3
    Voir Autres n° 1157 MUT du 25/05/2009
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  • Institut d'émission d'outre-mer. - Cours des changes (période du 4 au 17 juin 2009 inclus)
    Voir Autres du 04/06/2009
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  • Groupement des établissement de Polynésie pour la formation continue. - 1° Délibération n° 1-09 GREPFOC du 24 avril 2009 portant approbation du rapport d'activité 2008
    Voir Délibération n° 12009 GREPFOC du 24/04/2009
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  • Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue. - 2° Délibération n° 2-09 GREPFOC du 24 avril 2009 portant approbation du compte financier 2008 et affectation du résultat
    Voir Délibération n° 22009 GREPFOC du 24/04/2009
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  • Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue. - 3° Délibération n° 3-09 GREPFOC du 24 avril 2009 portant sur la durée de l'amortissement du matériel immobilisable
    Voir Délibération n° 32009 GREPFOC du 24/04/2009
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  • Arrêté n° 764 CM du 2 juin 2009 fixant la liste des filières prioritaires, le nombre et le niveau d'étude requis pour bénéficier de la bourse majorée, au titre de l'année universitaire 2009/2010
    Voir Arrêté n° 764 CM du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 766 CM du 3 juin 2009 portant nomination de M. Claude Davio en tant que directeur de l'Institut de formation maritime, pêche et commerce et mettant fin aux fonctions de M. Alphonse Kautai
    Voir Arrêté n° 766 CM du 03/06/2009
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