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Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009


  • Arrêté n° 699 CM du 22 mai 2009 relatif à une dérogation exceptionnelle permettant de porter la durée quotidienne du travail du personnel FPT à 12 heures au service d'assistance et de sécurité
    Voir Arrêté n° 699 CM du 22/05/2009
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  • Arrêté n° 708 CM du 25 mai 2009 fixant le calendrier de l'année scolaire 2009-2010 des collèges et lycées publics et privés de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 708 CM du 25/05/2009
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  • Arrêté n° 709 CM du 25 mai 2009 portant désignation des représentants du gouvernement de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'université de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 709 CM du 25/05/2009
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  • Arrêté n° 715 CM du 25 mai 2009 modifiant l'arrêté n° 339 CM du 27 mars 1987 portant réglementation du mouillage des navires de plaisance dans le domaine public maritime lagonaire de Pirae, Papeete, Faa'a et Punaauia (circonscription du port autonome de Papeete)
    Voir Arrêté n° 715 CM du 25/05/2009
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  • Arrêté n° 716 CM du 25 mai 2009 portant composition et fonctionnement de la commission des agréments en matière d'énergies renouvelables
    Voir Arrêté n° 716 CM du 25/05/2009
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  • Arrêté n° 724 CM du 26 mai 2009 portant désignation d'un représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Air Tahiti
    Voir Arrêté n° 724 CM du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 725 CM du 26 mai 2009 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 725 CM du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 749 CM du 28 mai 2009 réglementant la vente de boissons alcooliques et d'alimentation en Polynésie française le samedi 6 juin 2009
    Voir Arrêté n° 749 CM du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 718 CM du 25 mai 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Tama Ahi pour sa participation au festival international de la danse du feu à Hawaii
    Voir Arrêté n° 718 CM du 25/05/2009
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  • Arrêté n° 719 CM du 25 mai 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Arere Iti pour la réalisation de sa revue culturelle n° 3 en 2009
    Voir Arrêté n° 719 CM du 25/05/2009
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