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Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009


  • Arrêté n° 1532 PR du 28 mai 2009 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
    Voir Arrêté n° 1532 PR du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 1867 VP du 26 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du local n° 10 de la gare maritime du port de Uturoa sis à Raiatea au profit de la SARL Tahiti Voyages
    Voir Arrêté n° 1867 VP du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 1709 VP du 20 mai 2009 autorisant la régularisation de prêt d'une fabrique de glace paillette au profit de la coopérative de pêche Vaihe'e de Hitia'a O Te Ra
    Voir Arrêté n° 1709 VP du 20/05/2009
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  • Arrêté n° 1736 VP du 22 mai 2009 autorisant le renouvellement de location de la parcelle B dépendant du remblai réalisé par la Polynésie française sur la pointe Oporo de Uturoa sise à Raiatea au profit de M. Gaëtan Tautu
    Voir Arrêté n° 1736 VP du 22/05/2009
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  • Arrêté n° 1737 VP du 22 mai 2009 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime remblayé cadastré commune de Raivavae, section AC n° 100, au profit de l'Office des postes et télécommunications
    Voir Arrêté n° 1737 VP du 22/05/2009
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  • Arrêté n° 1868 VP du 26 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime destiné à l'implantation d'un ponton sur pilotis aménagé d'une plateforme sis à Faanui, commune de Bora Bora, au profit de la SCI Tereia
    Voir Arrêté n° 1868 VP du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 1869 VP du 26 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'une portion du domaine public maritime remblayé sis place Hawaiki Nui à Uturoa au profit de M. Stéphane Marty
    Voir Arrêté n° 1869 VP du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 1928 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de Mme Marie-Eve Robreau épouse Tefaatau
    Voir Arrêté n° 1928 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1929 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Jean-François Benhamza
    Voir Arrêté n° 1929 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1930 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Jorge Diaz De Bedoya
    Voir Arrêté n° 1930 MEF du 27/05/2009
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