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Journal Officiel 2009 N°23 NC du 04/06/2009


  • Arrêté n° 1931 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de Mme Virginie Tetoofa
    Voir Arrêté n° 1931 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1932 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de Mme Tareparepa Teinauri-Hurahutia
    Voir Arrêté n° 1932 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1933 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Erwin Lee
    Voir Arrêté n° 1933 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1934 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Guy Wallart
    Voir Arrêté n° 1934 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1935 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de Mme Aumiti Kimitete
    Voir Arrêté n° 1935 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1936 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Nils Vernaudon
    Voir Arrêté n° 1936 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1937 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Marc-Antoine Bouvant
    Voir Arrêté n° 1937 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1938 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Marc-Antoine Bouvant
    Voir Arrêté n° 1938 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1939 MEF du 27 mai 2009 portant attribution d'une aide à la production audiovisuelle et cinématographique (APAC) en faveur de M. Teva Victor
    Voir Arrêté n° 1939 MEF du 27/05/2009
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  • Arrêté n° 1627 MUT du 19 mai 2009 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres cadastrées PV 417 (plan 24) et PV 427 (plan 30) nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rimatara, dans l'archipel des Australes
    Voir Arrêté n° 1627 MUT du 19/05/2009
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