Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009

Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009

  • Arrêté n° 743 CM du 28/05/2009
    Arrêté n° 743 CM du 28 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime (ponton sur pilotis aménagé d'une plate-forme avec un abri à bateau) sis à Uturoa, au profit de M. Steeve Moana Galinier Boubée
  • Arrêté n° 750 CM du 29/05/2009
    Arrêté n° 750 CM du 29 mai 2009 constatant la caducité de l'arrêté n° 71 VP du 17 juillet 2007 modifié accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Pirae pour l'aménagement d'une zone récréative à Hamuta, phase 1
  • Arrêté n° 751 CM du 29/05/2009
    Arrêté n° 751 CM du 29 mai 2009 constatant la caducité de l'arrêté n° 2091 PR du 17 juillet 2007 modifié accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Pirae pour l'aménagement d'une zone récréative à Hamuta, phase 1 (dispositif du contrat de ville)
  • Arrêté n° 752 CM du 29/05/2009
    Arrêté n° 752 CM du 29 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Haamene, commune de Tahaa, au profit de Mme Hélina Mama veuve Salou
  • Arrêté n° 744 CM du 28/05/2009
    Arrêté n° 744 CM du 28 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime d'un ponton sur pilotis aménagé d'un abri sis à Tehurui, commune de Tumaraa, au profit de la société Pacific Property Incorporation
  • Arrêté n° 753 CM du 29/05/2009
    Arrêté n° 753 CM du 29 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Opoa, commune de Taputapuatea, au profit de la SARL Opoa Beach Hôtel, représentée par son gérant M. Jérôme Thibaud
  • Arrêté n° 756 CM du 29/05/2009
    Arrêté n° 756 CM du 29 mai 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association La maison du diabétique, centre d'éducation thérapeutique, pour couvrir ses dépenses de fonctionnement pour l'exercice 2009
  • Arrêté n° 765 CM du 03/06/2009
    Arrêté n° 765 CM du 3 juin 2009 approuvant l'avenant n° 2 à la convention n° 02-439 du 13 mars 2002 relative à la concession du service public d'assainissement collectif des eaux usées de la commune de Punaauia et habilitant le Président de la Polynésie à le signer
  • Arrêté n° 769 CM du 03/06/2009
    Arrêté n° 769 CM du 3 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Ruutia, commune de Tahaa, au profit de Mme Annick Marjolaine Timiona
  • Arrêté n° 775 CM du 04/06/2009
    Arrêté n° 775 CM du 4 juin 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du syndicat mixte en charge du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour l'année 2009

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.