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Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009

  • Arrêté n° 778 CM du 04/06/2009
    Arrêté n° 778 CM du 4 juin 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'établissement public Heiva Nui pour financer en partie l'organisation du Heiva I Tahiti 2009
  • Arrêté n° 1525 PR du 27/05/2009
    Arrêté n° 1525 PR du 27 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome de la direction de l'enseignement primaire
  • Arrêté n° 1531 PR du 27/05/2009
    Arrêté n° 1531 PR du 27 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome de la direction de l'aviation civile
  • Arrêté n° 1566 PR du 02/06/2009
    Arrêté n° 1566 PR du 2 juin 2009 relatif à l'exercice des attributions du ministre du tourisme et de l'économie numérique
  • Arrêté n° 1534 PR du 28/05/2009
    Arrêté n° 1534 PR du 28 mai 2009 accordant la reconnaissance d'intérêt général à l'association Fare Heimanava
  • Arrêté n° 1569 PR du 03/06/2009
    Arrêté n° 1569 PR du 3 juin 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Ferdinand Vateae Lacour
  • Arrêté n° 1570 PR du 03/06/2009
    Arrêté n° 1570 PR du 3 juin 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Fretz Bendikt Haring
  • Arrêté n° 1568 PR du 03/06/2009
    Arrêté n° 1568 PR du 3 juin 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Maaka Delphine Mere épouse Ariiotima
  • Arrêté n° 1571 PR du 03/06/2009
    Arrêté n° 1571 PR du 3 juin 2009 portant versement du budget général au compte d'affectation spéciale dénommé "Fonds de stabilisation des prix des produits de première nécessité ( FSPPN )"
  • Arrêté n° 2003 VP du 28/05/2009
    Arrêté n° 2003 VP du 28 mai 2009 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Papara

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