Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009

Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009

  • Arrêté n° 2094 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2094 VP du 29 mai 2009 autorisant la location d'un lot dépendant de la terre domaniale "domaine Opunohu" sis à Papetoai, commune de Moorea, au profit de M. Julien Tuariihionoa
  • Arrêté n° 2095 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2095 VP du 29 mai 2009 autorisant la location d'un lot dépendant de la terre domaniale "domaine Opunohu" sis à Papetoai, commune de Moorea, au profit de M. Frédo Tcheng Yong
  • Arrêté n° 2096 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2096 VP du 29 mai 2009 autorisant la location de l'îlot domanial dénommé "Atahiri", sis à Iripau, référencé PV n° 209, commune de Tahaa, au profit de Mme Siou Chin Siou
  • Arrêté n° 2097 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2097 VP du 29 mai 2009 autorisant le renouvellement de la location de l'îlot domanial dénommé "motu Ahi", sis à Iripau, référencé PV n° 224, commune de Tahaa, au profit de M. Georges Toti Tarano
  • Arrêté n° 2098 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2098 VP du 29 mai 2009 autorisant la location de l'îlot domanial dénommé "Teaamati", sis à Iripau, référencé PV n° 213, commune de Tahaa, au profit de M. Boby Tehei Temauri
  • Arrêté n° 2099 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2099 VP du 29 mai 2009 autorisant la location d'une parcelle d'une superficie de 2 hectares dépendant de la terre domaniale dénommée "Moai-Faretai-Ofaimataamo-Mahutoa-Pouau", sise à Vaiaau, référencée PV n° 16 et n° 20, commune de Tumaraa à Raiatea, au profit de Mme Vasthi Teikiutapu épouse Ebb
  • Arrêté n° 2100 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2100 VP du 29 mai 2009 autorisant la location de la terre domaniale dénommée "Tepatu" sise à Pakiu, référencée commune de Nuku Hiva, PV n° 750, au profit de M. Jean Gendron
  • Arrêté n° 2101 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2101 VP du 29 mai 2009 autorisant la location d'une parcelle de terre domaniale dénommée "Taipu", sise à Afaahiti, cadastrée commune de Taiarapu-Est, section BE n° 81, au profit de Mlle Vahinetua Ariiveheataiteraipoiri
  • Arrêté n° 2102 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2102 VP du 29 mai 2009 portant transfert de l'autorisation de location et abrogeant l'arrêté n° 1294 CM du 30 décembre 2005 relatifs à deux parcelles dépendant de la terre domaniale Haaporauta 1, référencée PV n° 132, sises à Niua, commune de Tahaa, au profit de M. Bruno Roitai
  • Arrêté n° 2103 VP du 29/05/2009
    Arrêté n° 2103 VP du 29 mai 2009 autorisant le renouvellement de location de la parcelle (lot 1) dépendant de la terre domaniale dénommée Moai-Faretai-Ofaimataamo-Mahutoa-Pouau, sise à Vaiaau, référencée PV n° 16 et n° 20, commune de Tumaraa à Raiatea, au profit de M. Tenahe Lo Shun

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.