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Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009


  • Arrêté n° 2000 MRM du 28 mai 2009 accordant à M. Tepuaitua Tetoofa le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2000 MRM du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 2001 MRM du 28 mai 2009 accordant à M. Jaroslaw Otu Otcenasek le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2001 MRM du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 2186 MSP du 2 juin 2009 portant autorisation définitive d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Snack Christiane
    Voir Arrêté n° 2186 MSP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2187 MSP du 2 juin 2009 portant autorisation définitive d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Rôtisserie de poulets Hot Spot Papara
    Voir Arrêté n° 2187 MSP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2188 MSP du 2 juin 2009 portant autorisation définitive d'ouverture et d'exploitation de l'établissement SARL Poissonnerie-Traiteur Raihere
    Voir Arrêté n° 2188 MSP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2180 MRM du 2 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Mystique Black Pearls sis à Ahe, commune de Manihi (exploitante n° 353)
    Voir Arrêté n° 2180 MRM du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2002 MRM du 28 mai 2009 portant octroi d'un agrément au profit de M. Temaarearii Tavita
    Voir Arrêté n° 2002 MRM du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 2284 MRM du 3 juin 2009 accordant à M. Léonore Arii Ernest Adams le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2284 MRM du 03/06/2009
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  • Arrêté n° 2285 MRM du 3 juin 2009 accordant à M. Patrick Chungues le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2285 MRM du 03/06/2009
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  • Arrêté n° 1924 MEV/ENV du 26 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté n° 1537 MSE du 27 mars 1991 et n° 4995 MAF du 7 octobre 1992, et autorisant la société Pacific Petroleum & Services à installer et exploiter l'extension de la station-service dénommée Shell Heirava, sise dans la commune de Papeete (établissement de la 1re classe des installations classées pour la protection de l'environnement)
    Voir Arrêté n° 1924 MEV/ENV du 26/05/2009
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