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Journal Officiel 2009 N°24 du 11/06/2009


  • Arrêté n° 2159 MTP du 2 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 46 MEP du 15 septembre 2008 portant délivrance d'une licence d'armateur à la Société de développement de Moorea (SDM) pour l'exploitation du navire Seacat Moorea sur la desserte maritime régulière Papeete - Moorea
    Voir Arrêté n° 2159 MTP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2160 MTP du 2 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 47 MEP du 15 septembre 2008 portant délivrance d'une licence d'armateur à la Compagnie de transport maritime des îles Tuamotu (CTMIT) pour l'exploitation du navire Kura Ora 4 sur la desserte maritime régulière des Tuamotu centre, est et nord-est
    Voir Arrêté n° 2160 MTP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 2161 MTP du 2 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 48 MEP du 15 septembre 2008 portant délivrance d'une licence d'armateur à la SARL Transport maritime insulaire (TMI) pour l'exploitation du navire Kura Ora 2 sur la desserte maritime régulière des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 2161 MTP du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 1926 MAE du 26 mai 2009 portant octroi d'une subvention pour la réalisation de travaux d'aménagements ruraux à Mme Armelle Rowena Tinita Tefana
    Voir Arrêté n° 1926 MAE du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 1927 MAE du 26 mai 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Nelson Léon
    Voir Arrêté n° 1927 MAE du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 84-2009 PR/APF du 2 juin 2009 nommant les membres du jury du concours externe et interne de recrutement de 5 fonctionnaires relevant de la catégorie A à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 84-2009 PR/APF du 02/06/2009
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  • Décret n° 2009-568 du 20 mai 2009 relatif à la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française (JORF du 24 mai 2009)
    Voir Décret n° 2009-568 du 20/05/2009
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  • Décret n° 2009-593 du 25 mai 2009 portant majoration du plafond des dépenses électorales pour l'élection des députés à Mayotte, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie (JORF du 27 mai 2009)
    Voir Décret n° 2009-593 du 25/05/2009
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  • Décision n° 2009-297 du 19 mai 2009 relatif aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 6 et 7 juin 2009 (JORF du 21 mai 2009)
    Voir Décision n° 2009297 du 19/05/2009
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  • Décret du 25 mai 2009 portant mutation, promotion, réintégration et nomination de receveurs des finances (JORF du 27 mai 2009)
    Voir Décret du 25/05/2009
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