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Journal Officiel 2009 N°26 du 25/06/2009


  • Arrêté n° HC 21 TG du 2 juin 2009 portant agrément de M. Teunu Marii en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 21 TG du 02/06/2009
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  • Arrêté n° 5 MAAT du 28 mai 2009 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif de 1er degré, formation commune, les 23 et 24 juin 2009
    Voir Arrêté n° 5 MAAT du 28/05/2009
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  • Arrêté n° HC 22 TG du 2 juin 2009 portant agrément de M. Félix Fauura en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 22 TG du 02/06/2009
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  • Arrêté n° HC 239 SATPN du 4 juin 2009 portant agrément de M. Teiva Vahinemoea, lauréat de la liste complémentaire du concours externe de gardien de la paix du CEAPF, session du 12 mars 2009
    Voir Arrêté n° 239 SATPN du 04/06/2009
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  • Arrêté n° HC 242 CAB/DDPC du 4 juin 2009 portant retrait d'agrément de l'Association défense et secourisme, délégation de Polynésie française (ADES), pour les formations aux premiers secours
    Voir Arrêté n° 242 CAB/DDPC du 04/06/2009
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  • Arrêté n° HC 243 CAB/DDPC du 4 juin 2009 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1, session de formation SSIAP 1 du 29 mai au 15 juin 2009 organisée par la socété Formation Poly Sécurité
    Voir Arrêté n° 243 CAB/DDPC du 04/06/2009
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  • Délibération n° 2009-18 APF du 11 juin 2009 portant modification de la délibération n° 95-90 AT du 27 juin 1995 modifiée portant réglementation en matière de constitution, d'administration et d'aliénation du domaine privé et de mise à disposition des biens immobiliers dépendant du domaine privé ou du domaine public du territoire
    Voir Délibération n° 2009-18 APF du 11/06/2009
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  • Arrêté n° 804 CM du 11 juin 2009 constatant la caducité de l'arrêté n° 159 PR du 21 février 2000 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Ua Pou pour des forages de recherche de ressources en eau
    Voir Arrêté n° 804 CM du 11/06/2009
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  • Arrêté n° 805 CM du 11 juin 2009 constatant la caducité de l'arrêté n° 78 VP du 17 juillet 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Hiva Oa pour différentes extensions électriques
    Voir Arrêté n° 805 CM du 11/06/2009
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  • Arrêté n° 806 CM du 11 juin 2009 constatant la caducité de l'arrêté n° 68 VP du 12 juillet 2007 accordant le concours financier de la Polynésie française à la commune de Taiarapu-Ouest pour la construction d'un hangar pour Toahotu
    Voir Arrêté n° 806 CM du 11/06/2009
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