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Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009


  • Arrêté n° 2824 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Olivier Parepare Gatata (exploitant n° 338) sis à Ahe, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 2824 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2825 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Deana Vahinetoareia Hinano Goupil (exploitante n° 339) sise à Ahe, commune de Manihi
    Voir Arrêté n° 2825 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2826 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Turquoises Perles (exploitante n° 311) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2826 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2827 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bertrand Charles Meyer (exploitant n° 253) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2827 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2828 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Maria Urarii épouse Mahaa (exploitante n° 217) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2828 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2829 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Bélinda Marianne Teapiki épouse Guifford (exploitante n° 215) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2829 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2830 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eteta Gaston Teakarotu (exploitant n° 194) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2830 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2831 MRM du 16 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Winfred Gooding (exploitant n° 12) sis aux Gambier, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 2831 MRM du 16/06/2009
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  • Arrêté n° 2962 MRM du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 134 MPP du 28 décembre 2004 modifié portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Henri Teahi Cattiaux (exploitant n° 435) sis à Takaroa, commune de Takaroa
    Voir Arrêté n° 2962 MRM du 18/06/2009
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  • Arrêté n° 2963 MRM du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 127 CM du 23 novembre 2004 portant régularisation du dépasement de la superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole et de l'implantation d'une maison d'exploitation et de greffe au profit de Mme Tagihara Adrienne Pimati épouse Huri (exploitante n° 317) sis à Takaroa[...]
    Voir Arrêté n° 2963 MRM du 18/06/2009
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