Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009

Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009


  • Arrêté n° 3042 MRM du 22 juin 2009 accordant à M. Siméon Teahi Wong Sang le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3042 MRM du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3043 MRM du 22 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jérémi Harrys (exploitant n° 73) sis à Apataki, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3043 MRM du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 2964 MRM du 18 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 132 MPP du 28 décembre 2004 portant régularisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Hinarii Eunice Lin Sin (exploitante n° 401) sis à Takaroa, commune de Takaroa
    Voir Arrêté n° 2964 MRM du 18/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3011 MRM du 19 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 6695 MLD du 3 novembre 2000 portant autorisation de l'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Atto Tehaamatai (exploitant n° 205) sis à Raiatea, commune de Uturoa
    Voir Arrêté n° 3011 MRM du 19/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3044 MRM du 22 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Marie Pahai Harrys (exploitant n° 175) sis à Apataki, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3044 MRM du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3264 MJS du 25 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 2497 MJS du 9 juin 2009 accordant la délégation de service public prévue à l'article 9 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée à la Fédération tahitienne de va'a
    Voir Arrêté n° 3264 MJS du 25/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3093 MTP du 22 juin 2009 portant octroi d'une licence d'armateur à la SARL James Salmon Transports Maritimes pour l'exploitation du navire Fetia Nui sur la desserte maritime régulière entre Raiatea - Tahaa
    Voir Arrêté n° 3093 MTP du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3094 MTP du 22 juin 2009 modifiant l'arrêté n° 44 MEP du 10 septembre 2008 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 3094 MTP du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3095 MTP du 22 juin 2009 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Cobia 2 à desservir certains atolls des Tuamotu afin d'y effectuer du transport de scolaires lors de son voyage du 22 juin 2009
    Voir Arrêté n° 3095 MTP du 22/06/2009
  • -------------------

  • Arrêté n° 3148 MTP du 23 juin 2009 autorisant Mlle Arabella Moeata Teikiehuupoko à occuper le domaine public aéroportuaire Nuku-A-Taha, Nuku Hiva (îles Marquises), dans le cadre de d'édification d'un logement lié à son activité dans l'aérogare
    Voir Arrêté n° 3148 MTP du 23/06/2009
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19   20  21   22   23   24   25  

Page précédente