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Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009


  • Arrêté n° 2919 MAE du 17 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 1905 MAE du 26 mai 2009 portant délégation de signature du ministre de l'économie rurale, en charge de l'agriculture, de l'élevage et du développement forestier à M. Thierry Nhun Fat, directeur de cabinet, et à M. Stéphane Tarahu, chef de cabinet
    Voir Arrêté n° 2919 MAE du 17/06/2009
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  • Arrêté n° 3038 MAE du 22 juin 2009 portant délégation de signature du ministre de l'économie rurale, en charge de l'agriculturre, de l'élevage et du développement forestier, au chef du service du développement rural et à certains de ses agents
    Voir Arrêté n° 3038 MAE du 22/06/2009
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  • Arrêté n° 2960 MAE du 18 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 11-09 du conseil d'établissement du 26 mai 2009 portant approbation de la décision modificative n° 1 du budget 2009 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
    Voir Arrêté n° 2960 MAE du 18/06/2009
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  • Arrêté n° 3252 MAE du 25 juin 2009 portant octroi d'une subvention pour la réalisation de travaux d'aménagements ruraux à M. Jean-Pierre Yuan
    Voir Arrêté n° 3252 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 3253 MAE du 25 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 111 MAE du 13 octobre 2008 accordant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Temaeva Terorotua
    Voir Arrêté n° 3253 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 3254 MAE du 25 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 131 MAE du 13 octobre 2008 accordant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Dominique Tavita
    Voir Arrêté n° 3254 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 3255 MAE du 25 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 47 MAE du 10 octobre 2008 accordant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Remu Roger Tunutu
    Voir Arrêté n° 3255 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 3256 MAE du 25 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 406 MAE du 2 décembre 2008 accordant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Roger Terii Tiaehau
    Voir Arrêté n° 3256 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 3257 MAE du 25 juin 2009 abrogeant l'arrêté n° 246 MAE du 10 novembre 2008 accordant une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Félix Hauata
    Voir Arrêté n° 3257 MAE du 25/06/2009
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  • Arrêté municipal n° 2009-115 DST du 26 mai 2009 portant création d'un passage pour piétons, rue du Docteur-Cassiau (commune de Papeete)
    Voir Arrêté n° 2009115 DST du 26/05/2009
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