Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009

Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009

  • Arrêté n° 974 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 974 CM du 1er juillet 2009 portant nomination de Mlle Tania Lichon en qualité de directrice des affaires foncières par intérim pendant les congés annuels de Mlle Tania Berthou
  • Arrêté n° 976 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 976 CM du 1er juillet 2009 portant application des articles LP. 3 et LP. 4 de la loi du pays n° 2009-3 du 11 février 2009 portant aménagement d'un régime fiscal et douanier privilégié en matière d'énergie et de développement durable
  • Arrêté n° 977 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 977 CM du 1er juillet 2009 portant nomination de Mlle Miriane Lew Fai en qualité de chef de service du service du travail par intérim pendant l'absence de Mme Lovina Joussin
  • Arrêté n° 978 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 978 CM du 1er juillet 2009 portant application de la mesure "Incitation au maintien de l'emploi" (IME)
  • Arrêté n° 979 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 979 CM du 1er juillet 2009 portant application de la mesure "Convention relance emploi" (CRE)
  • Arrêté n° 980 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 980 CM du 1er juillet 2009 portant modification des articles 4, 5 et 9 de l'arrêté n° 1472 CM du 26 décembre 1997 modifié portant classement du domaine territoriale Vaikivi (Ua Huka) en espace naturel protégé
  • Arrêté n° 986 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 986 CM du 1er juillet 2009 portant désignation des représentants de la Polynésie française au conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
  • Arrêté n° 990 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 990 CM du 1er juillet 2009 portant création d'un observatoire de conjoncture
  • Arrêté n° 991 CM du 01/07/2009
    Arrêté n° 991 CM du 1er juillet 2009 portant création d'un comité technique en charge de la réalisatioin et du suivi des dispositifs de renforcement des capacités et de suivi-évaluation du contrat de projet
  • Arrêté n° 997 CM du 02/07/2009
    Arrêté n° 997 CM du 2 juillet 2009 portant nomination de M. Jean-Louis Garry, chef du service de l'informatique par intérim

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19   20   21   22   23   24   25  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.