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Journal Officiel 2009 N°28 du 09/07/2009


  • Arrêté n° 910 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-09 TFTN du 16 juin 2009 portant adoption du compte financier de l'exercice 2008 et affectation du résultat de l'établissement Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture
    Voir Arrêté n° 910 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 912 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-09 CAPL du 15 juin 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire
    Voir Arrêté n° 912 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 923 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-09 du 26 mai 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 923 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 925 CM du 26 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 15-09 EPAP du 25 mai 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de l'Etablissement pour la prévention
    Voir Arrêté n° 925 CM du 26/06/2009
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  • Arrêté n° 927 CM du 26 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 CFPA du 11 juin 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de l'établissement public administratif dénommé "Centre de formation professionnelle des adultes - CFPA"
    Voir Arrêté n° 927 CM du 26/06/2009
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  • Arrêté n° 914 CM du 25 juin 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Proscience "Te Turu'ihi" dans le cadre de l'édition 2008 de la fête de la science en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 914 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 918 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-09 IJSPF du 14 mai 2009 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française relative à la mission de mise en oeuvre des formations de l'IJSPF
    Voir Arrêté n° 918 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 919 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4- 09 IJSPF du 14 mai 2009 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française fixant les conditions d'accès aux installations gérées par l'IJSPF
    Voir Arrêté n° 919 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 921 CM du 25 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 13-09 IJSPF du 9 juin 2009 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2008 de l'Institut de la jeunesse et des sports de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 921 CM du 25/06/2009
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  • Arrêté n° 928 CM du 26 juin 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-09 CFPA du 11 juin 2009 portant adoption de la décision modificative n° 1-09 du budget 2009 de l'établissement public administratif dénommé "Centre de formation professionnelle des adultes - CFPA"
    Voir Arrêté n° 928 CM du 26/06/2009
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