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Journal Officiel 2009 N°3 du 15/01/2009


  • Arrêté n° 344 SME/BRHT/MJA du 19 novembre 2008 prolongeant le mandat des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des infirmiers et infirmières des services médicaux des administrations de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 344 SME/BRHT/MJA du 19/11/2008
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  • Arrêté n° 766 du 13 décembre 2008 portant nomination du jury de l'édition 2009 du 11e concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
    Voir Arrêté n° 766 du 13/12/2008
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  • Arrêté n° 7 MAAT du 22 décembre 2008 portant composition de la commission d'agrément des structures d'animation, d'enseignement, ou d'entraînement et leurs conseillers de stage, susceptibles d'accueillir les stages pédagogiques en situation durant la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 7 MAAT du 22/12/2008
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  • Arrêté n° HC 789 SATPN du 24 décembre 2008 proclamant les résultats définitifs du concours national de gardiens de la paix (1er et 2e concours), session du 10 septembre 2008
    Voir Arrêté n° 789 SATPN du 24/12/2008
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  • Arrêté n° 808 DIR.INFRA du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 06-140261 AC.INFRA du 22 décembre 2006 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public des aérodromes de Tahiti-Faa'a, Bora Bora, Raiatea et Rangiroa, non constitutive de droits réels
    Voir Arrêté n° 808 DIR.INFRA du 30/12/2008
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  • Arrêté n° 3 DAC du 5 janvier 2009 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'acomptes sur la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement 2009 (DGF) servie par l'Etat, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour les mois de janvier, février, mars et avril 2009
    Voir Arrêté n° 3 DAC du 05/01/2009
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  • Arrêté n° HC 1 DRCL du 6 janvier 2009 fixant la liste des personnes susceptibles d'être désignées pour exercer les fonctions de commissaire enquêteur ou membres de la commission d'enquête prévue à l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
    Voir Arrêté n° 1 DRCL du 06/01/2009
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  • Arrêté n° 1 SAIDV du 6 janvier 2009 portant modification de l'arrêté n° 44 SAIDV du 25 août 2008 relatif à la nomination des délégués de l'administration au sein des commissions administratives de révision des listes électorales des communes des îles du Vent de plus de 10 000 habitants
    Voir Arrêté n° 1 SAIDV du 06/01/2009
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  • Arrêté n° HC 158 SAIA du 23 décembre 2008 portant attribution à la commune de Raivavae d'une subvention de 9 070 600 F CFP, soit 76 011,63 euros, au titre du programme 123 "Conditions de vie outre-mer" du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour permettre la rénovation des bâtiments du parc à matériels de Vaiuru
    Voir Arrêté n° 158 SAIA du 23/12/2008
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  • Arrêté n° HC 75 IDV du 29 décembre 2008 portant attribution à la commune de Papeete d'une subvention de 50 933 183 F CFP, soit 426 820,07 euros, au titre du programme 123 "Conditions de vie outre-mer", action 02, sous-action 04, catégorie 63, du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération suivante "Extension du cim[...]
    Voir Arrêté n° 75 IDV du 29/12/2008
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