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Journal Officiel 2009 N°31 du 30/07/2009


  • Arrêté n° 3711 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Olivier Philippe Bauger pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3711 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3712 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Ronald Tumoana Timiona pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3712 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3713 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Norbert Teihoarii pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3713 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3714 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Edgar Tehahe pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3714 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3715 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Germain Luta pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3715 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3716 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Mickson Matariro Taiarui pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3716 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3717 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Tehauarii Ariifaite Wilder Terii pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3717 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3718 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Jean-Pierre Luta pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3718 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3719 MRM du 8 juillet 2009 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Jean-Pierre Tearaitoa Mau pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3719 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3720 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Sylvain Haamiri Teganahau le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3720 MRM du 08/07/2009
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