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Journal Officiel 2009 N°31 du 30/07/2009


  • Arrêté n° 3721 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Jean-Luc Marutea Chavey le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3721 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3722 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Charles Zisou le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3722 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3723 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Franck Huang le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3723 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3724 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. André Ley le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3724 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3725 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Moana Pascal Lucas le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3725 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3726 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Kuhiputona Victor Hutaouoho le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3726 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3727 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Sperry Teiri le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3727 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3728 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Victor Kavai Tevane Maamaatuaiahutapu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3728 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3729 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Moana Roland Otomimi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3729 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3730 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Ariiorai Félix Ti-Paon le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3730 MRM du 08/07/2009
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