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Journal Officiel 2009 N°31 du 30/07/2009


  • Arrêté n° 3731 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Zephirin Avi Bennett le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3731 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3732 MRM du 8 juillet 2009 accordant à M. Tehema Bruno Bougues le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3732 MRM du 08/07/2009
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  • Arrêté n° 3779 MRM du 9 juillet 2009 accordant à M. Florian Emile Helme le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 3779 MRM du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 3780 MRM du 9 juillet 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Gilbert Jacob Iakopo Piritiana (exploitant n° 229) sis à Apataki, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3780 MRM du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 3781 MRM du 9 juillet 2009 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Honoura Pearl (exploitante n° 39) sis à Faaite, commune de Anaa
    Voir Arrêté n° 3781 MRM du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 3782 MRM du 9 juillet 2009 abrogeant l'arrêté n° 10 MER du 26 avril 2005 portant régularisation du dépassement de superficie de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Lowina Moea Moetu Ellis (exploitante n° 193) sis à Arutua, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3782 MRM du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 3884 MRM du 13 juillet 2009 abrogeant l'arrêté n° 268 MPP du 30 octobre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Henriette Tapairu Orbeck (exploitante n° 204) sis à Apataki, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3884 MRM du 13/07/2009
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  • Arrêté n° 3935 MRM du 15 juillet 2009 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre de la dotation pour le développement de la pêche lagonaire (DDPL)
    Voir Arrêté n° 3935 MRM du 15/07/2009
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  • Arrêté n° 3936 MRM du 15 juillet 2009 portant modification de l'arrêté n° 105 MPA du 14 décembre 2007 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre de la dotation pour le développement de la pêche lagonaire (DDPL)
    Voir Arrêté n° 3936 MRM du 15/07/2009
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  • Arrêté n° 3940 MRM/PRL du 15 juillet 2009 portant modification de l'arrêté n° 101 MPR/PRL du 5 décembre 2007 relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de Mme Dominique Titiria Makiroto épouse Teharuru (exploitante n° 250) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua
    Voir Arrêté n° 3940 MRM/PRL du 15/07/2009
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