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Journal Officiel 2009 N°32 du 06/08/2009


  • Arrêté n° HC 351 CAB/BPAR-ch du 9 juillet 2009 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 14 juillet 2009
    Voir Arrêté n° 351 CAB/BPARCH du 09/07/2009
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  • Arrêté n° HC 352 CAB/BPAR-ch du 9 juillet 2009 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2009
    Voir Arrêté n° 352 CAB/BPARCH du 09/07/2009
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  • Arrêté n° HC 353 CAB/BPAR-ch du 9 juillet 2009 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 14 juillet 2009
    Voir Arrêté n° 353 CAB/BPARCH du 09/07/2009
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  • Arrêté n° HC 354 CAB/BPAR-ch du 9 juillet 2009 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 14 juillet 2009
    Voir Arrêté n° 354 CAB/BPARCH du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 2066 CAB du 17 juillet 2009 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2066 CAB du 17/07/2009
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  • Arrêté n° 355 AC.DIR.SREIDD du 9 juillet 2009 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la Caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'installation d'un nouvel équipement VOR DME Doppler et radiogoniomètre sur l'aérodrome de Rangiroa dans l'archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 355 AC.DIR.SREIDD du 09/07/2009
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  • Arrêté n° 2112 CAB du 20 juillet 2009 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2112 CAB du 20/07/2009
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  • Arrêté n° 2122 CAB du 20 juillet 2009 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2122 CAB du 20/07/2009
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  • Arrêté n° HC 372 SATPN du 22 juillet 2009 fixant le calendrier des épreuves écrites de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la police nationale au titre de l'année 2009, et portant nomination de la commission de surveillance
    Voir Arrêté n° 372 SATPN du 22/07/2009
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  • Arrêté n° 2133 CAB du 20 juillet 2009 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2133 CAB du 20/07/2009
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