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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 6 MAAT du 26 juin 2009 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
    Voir Arrêté n° 6 MAAT du 26/06/2009
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  • Arrêté n° 2009-26 TG du 10 août 2009 portant désignation dans la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier des délégués de l'administration au sein de la commission administrative chargée, pour chaque bureau de vote, de dresser la liste électorale pour l'année 2010
    Voir Arrêté n° 200926 TG du 10/08/2009
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  • Arrêté n° HC 224 DRHME/BRHT/ET du 11 août 2009 complétant l'arrêté n° HC 286 SME/BRHT/ET du 24 septembre 2008 portant délégation de signature à M. Christian Cau, président du tribunal administratif de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 224 DRHME/BRHT/ET du 11/08/2009
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  • Arrêté n° HC 225 DRHME/BRHT/ET du 11 août 2009 portant délégation de signature à M. Stephen Martin, désigné pour assurer les fonctions de directeur de la réglementation et du controle de la légalité par intérim
    Voir Arrêté n° 225 DRHME/BRHT/ET du 11/08/2009
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  • Arrêté n° HC 226 DRHME/BRHT/ET du 11 août 2009 modifiant l'arrêté n° HC 183 SME/BRHT/ET du 7 juillet 2008 portant délégation de signature et de la qualité d'ordonnateur secondaire délégué à Mme Pascale Buronfosse-Bjai, directrice régionale des douanes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 226 DRHME/BRHT/ET du 11/08/2009
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  • Arrêté n° HC 227 DRHME/BRHT/ET du 11 août 2009 complétant l'arrêté n° HC 167 DRHME/BRHT/ach du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Christophe Deschamps, directeur des ressources humaines et de la modernisation de l'Etat
    Voir Arrêté n° 227 DRHME/BRHT/ET du 11/08/2009
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  • Arrêté n° HC 228 DRHME/BRHT/ET du 14 août 2009 portant délégation de signature à M. Philippe Soulier, directeur de la police aux frontières de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 228 DRHME/BRHT/ET du 14/08/2009
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  • Arrêté n° HC 161 SAIA du 7 août 2009 portant attribution à la commune de Rimatara d'une subvention de 8 200 000 F CFP, soit 68 716 euros au titre du programme 119 "concours financiers aux communes et groupements de communes, action 01, sous-action 01, catégorie 63" du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour l'acquisition de deux bus
    Voir Arrêté n° 161 SAIA du 07/08/2009
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  • Arrêté n° HC 381 CAB/DDPC du 6 août 2009 portant liste des candidats admis à l'examen de monitorat national des premiers secours du 31 juillet 2009 à Punaauia (centre d'incendie et de secours à Punaauia, Tahiti)
    Voir Arrêté n° 381 CAB/DDPC du 06/08/2009
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  • Arrêté n° HC 162 SAIA du 7 août 2009 portant attribution à la commune de Rapa d'une subvention de 3 300 000 F CFP, soit 27 654 euros au titre du programme 119 "concours financiers aux communes et groupements de communes, action 01, sous-action 01, catégorie 63" du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour l'acquisition d'un véhicule radio médicalisé
    Voir Arrêté n° 162 SAIA du 07/08/2009
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