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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 1325 CM du 13 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire sis au petit quai de Taiohae (Nuku Hiva, îles Marquises) au profit de M. Bruno Huioutu à l'enseigne commerciale Moetai marine
    Voir Arrêté n° 1325 CM du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1326 CM du 13 août 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire sis au quai de Maupiti (îles Sous-le-Vent) au profit de M. Emile Tavaearii
    Voir Arrêté n° 1326 CM du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1327 CM du 13 août 2009 ordonnant le versement à la Caisse des dépôts et consignations d'une indemnité due aux ayants droit de Putaa a Hau et Tataruru a Hau, propriétaires de la terre Moekekeu repérée sous le plan n° 27 nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa
    Voir Arrêté n° 1327 CM du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1328 CM du 13 août 2009 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de la SC Araumu Perles (exploitante n°4) à l'usage de son exploitation perlicole sise à Marutea Sud, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 1328 CM du 13/08/2009
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  • Erratum à l'arrêté n° 4707 VP du 4 août 2009 portant modification de l'arrêté n° 944 CM du 19 juillet 2002 portant régularisation d'un emplacement du domaine public remblayé et affectation de cet emplacement sis à Raraka, commune de Fakarava, au profit de l'Office des postes et télécommunications (OPT) (JOPF n° 33 du 13 août 2009, page 3723)
    Voir Arrêté n° 4707 VP du 04/08/2009
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  • Erratum à l'arrêté n° 59 CM du 15 janvier 2009 autorisant la location de l'îlot domanial dénommé Tetuatiare sis à Iripau, référencé PV n° 222, commune de Tahaa, au profit de Mme Stella Tinorua épouse Vane (JOPF n° 4 du 22 janvier 2009, page 388)
    Voir Arrêté n° 59 CM du 15/01/2009
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  • Arrêté n° 121 PR du 22 janvier 2008 portant établissement de la liste des sportifs de haut niveau et des arbitres et des juges sportifs de haut niveau
    Voir Arrêté n° 121 PR du 22/01/2008
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  • Arrêté n° 1984 PR du 13 août 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire central du service de la pêche et de l'Institut de formation maritime, pêche et commerce
    Voir Arrêté n° 1984 PR du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1983 PR du 13 août 2009 portant commissionnement de 4 agents contrôleurs de la qualité de la perle affectés au service de la perliculture pour constater les infractions à la réglementation applicable aux activités perlicoles et aux professions concernés par l'activité perlicole
    Voir Arrêté n° 1983 PR du 13/08/2009
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  • Arrêté n° 1970 PR du 12 août 2009 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Alfred Jean Tent
    Voir Arrêté n° 1970 PR du 12/08/2009
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