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Journal Officiel 2009 N°34 NC du 20/08/2009


  • Arrêté n° 4836 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Elvis Teipo
    Voir Arrêté n° 4836 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4837 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à Mme Eugénie Maruhi épouse Tehina
    Voir Arrêté n° 4837 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4838 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Georges Martin
    Voir Arrêté n° 4838 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4839 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Carl Emery
    Voir Arrêté n° 4839 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4840 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Gaston Lechaix
    Voir Arrêté n° 4840 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4841 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Louis Teipo
    Voir Arrêté n° 4841 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4842 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Robert Taruia
    Voir Arrêté n° 4842 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4843 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Raymond Tarahu
    Voir Arrêté n° 4843 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4844 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. William Mati
    Voir Arrêté n° 4844 MUT du 07/08/2009
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  • Arrêté n° 4845 MUT du 7 août 2009 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant délivrance d'une nouvelle autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti à M. Christophe Mati
    Voir Arrêté n° 4845 MUT du 07/08/2009
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